Impacts de la réduction des « passoires énergétiques » dans un contexte de sobriété foncière en Auvergne-Rhône-Alpes
Pour accélérer la transition énergétique et limiter la précarité énergétique, la Loi Climat et Résilience du 22 août 2021 organise d’ici quelques années l’interdiction de louer des logements énergivores dits « passoires thermiques ». Il s’agit dès lors d’un défi d’ampleur, mobilisant l’ensemble des politiques publiques du logement, de l’urbanisme et de maîtrise de l’énergie.
Afin d’appréhender les impacts de cette mesure, le réseau des 4 agences d’urbanisme d’Auvergne Rhône-Alpes (Urba4) et l’ADEME ont souhaité donner un cadre de réflexion et d’échange aux collectivités, EPCI et acteurs de l’habitat de la région par la réalisation d’une étude dédiée, amorcée en 2022 et clôturée par un séminaire final le 5 décembre 2023.
Deux grandes entrées ont guidé les travaux et réflexions menés dans le cadre de l’étude, en lien avec des acteurs locaux représentatifs :
• L’identification des politiques publiques mobilisables ou remobilisables pour agir sur ces logements, par l’organisation d’entretiens d’acteurs et de groupes de travail,
• Un travail de quantification pour permettre une meilleure connaissance et un suivi des logements potentiellement étiquetés F et G à l’échelle régionale, ayant abouti à la cartographie des passoires thermiques disponible via le lien suivant : Réseau des Agences d'Urbanisme - Auvergne Rhône-Alpes.

Accès à la storymap rassemblant l'ensemble des éléments de la démarche

Accès à l'article paru dans le n°59 des Dossiers de la Fnau "Accélérer la transformation du parc de logements existant"

Support de notions humaines et environnementales, créatrice de vie et de valeur, la nature en ville apporte des bienfaits multiples (bien-être des habitants, mais aussi image et attractivité de la ville, maintien de la biodiversité…).
L’enjeu est donc primordial de préserver des éléments de végétation et de recréer des espaces de nature en ville facilement accessibles.
Ces enjeux et bienfaits de la nature en ville poussent les acteurs publics à se questionner sur la nécessité de prendre en charge les contraintes (techniques, financières, d’usages…) liés à la végétalisation en ville.
Entre pressions d’habitants, enjeux de biodiversité, de réponse au réchauffement climatique, d’attractivité de zones existantes voire denses, l’accompagnement d’élu.e.s. et technicien.nes est au cœur des enjeux de la ville aimable, attractive et inclusive.

Novembre 2023 (23 Mo)

La transition énergétique des territoires ligériens est au cœur des préoccupations des acteurs publics. De nombreux projets de réduction des consommations énergétiques, des émissions de gaz à effet de serre et de production d’énergie sont lancés.
Au regard des actualités récentes en matière de production d’énergie photovoltaïque, il a semblé important de faire un point sur l’état des projets ligériens, les dynamiques engagées sur le territoire et les réglementations récentes.
Après une présentation succincte des différentes filières de production dénergie dans la Loire, la publication présentera plus spécifiquement les dynamiques et les enjeux de la filière photovoltaïque.

Novembre 2022 (4.2 Mo)

Les agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne accompagnent l’inter-Scot depuis 2018 sur les sujets de conduite de la transition énergétique à l’échelle de l’aire métropolitaine de Lyon-Saint-Etienne. Dans ce cadre, elles ont été mandatées en 2021 par l’inter-Scot etc.. pour apporter des éléments d’aide à la décision venant nourrir la réflexion sur les conditions d’aménagement et secteurs favorables au développement du photovoltaïque : typologie de zones favorables, ensemble des enjeux et critères à prendre en compte (environnementaux, techniques, financiers, agronomiques, …), cadres réglementaires existants (État,
Région, Scot) et typologie d’équipements pertinents et fonctionnels (innovations, équipements efficaces, …).
L’inter-Scot entend ainsi accompagner les établissements porteurs de Scot vers la construction d’un discours et d’une approche partagée sur le photovoltaïque pouvant se traduire dans les documents des Scot à travers des orientations.
Ce discours servirait également l’inter-Scot à se positionner comme interlocuteur des énergéticiens ou des gestionnaires de réseaux, afin de conduire une réflexion ouverte avec les parties prenantes.

Avril 2022 (5.7 Mo)

Pour jouer pleinement son rôle d’accompagnement des réflexions de ses partenaires, epures, l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise a vocation à défricher des sujets émergents qui pourront aider à la connaissance et au débat public. Dès lors, epures noue des partenariats avec le monde scientifique et académique sur ces sujets.

C’est dans cet objectif qu’epures a engagé une collaboration avec l’école des mines de Saint-Étienne sur le sujet des Limites Planétaires. Abordées par la sphère scientifique à l’échelle internationale, la territorialisation des Limites Planétaires est à la fois un enjeu de recherche mais aussi un enjeu de compréhension de la participation des territoires à l’atteinte des limites que peut supporter la planète. Cela permet d’interroger les effets des activités humaines sur le système Terre à partir d’une approche globale et systémique. C’est donc une source de connaissance nouvelle qui permet de mieux comprendre et accompagner la priorisation des actions publiques à mettre en œuvre par le territoire.

La présente publication, une première en France sur ce thème, présente le concept des Limites Planétaires mais également la déclinaison locale pour le Sud Loire.

Novembre 2021 (8.4 Mo)

Parce que les territoires urbains et ruraux de l’aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne sont interconnectés et interdépendants, et parce que leurs ressources naturelles doivent être considérées comme des communs partagés, gérés et préservés collectivement, la transition énergétique de l’Amelyse ne pourra s’accélérer pour atteindre les objectifs de « neutralité carbone » qu’à travers l’instauration de coopérations ou de « transactions réciproques » entre ses territoires.
Fort de ce constat, l’inter-Scot a confié aux Agences d’urbanisme le soin de mener une étude exploratoire permettant de donner à voir les enjeux de coopérations en matière de production d’énergie renouvelable, en s’inspirant notamment des expérimentations réalisées localement ou sur d’autres territoires en France.

Restitution du séminaire technique du 8 décembre 2020 (10 Mo)

Synthèse (4.5 Mo)

Ce guide, à destination des partenaires et des techniciens en charge de l’élaboration des documents d‘urbanisme, synthétise l’ambition régionale en matière de protection et de restauration de la trame verte et bleue.
Il présente le contenu du SRADDET, qui constitue le nouveau cadre régional pour la trame verte et bleue, et les principales différences avec les Schémas Régionaux de Cohérence Écologique.
En ce sens, il facilite la prise en main du schéma sur le volet trame verte et bleue par ses utilisateurs et les accompagnent dans la mise en œuvre des règles du schéma par des exemples de traduction dans les documents d’urbanisme et de planification.

Juillet 2021 (5.5 Mo)

La rénovation énergétique des logements est un enjeu clé de la transition énergétique.
Pour permettre sa généralisation au sein des territoires, les outils réglementaires des documents d’urbanisme doivent être mobilisés.
L’objectif de cette brochure est de vous aider à comprendre et optimiser ce cadre réglementaire pour faciliter la rénovation énergétique des logements. Elle synthétise les résultats du partenariat entre le réseau des agences d’urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes et l’ADEME pour identifier les freins et leviers présents au sein des règles d’urbanisme.
Le document est organisé en 3 volets :
- Les outils des PLUi
- Les outils des Scot
- 3 monographies de territoire montrant la place des outils de l’urbanisme dans l’écosystème de la rénovation énergétique

Février 2021 (11.7 Mo)

Le Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) donne un certain nombre d’orientations et de règles, opposables aux documents d’urbanisme en matière d’énergie renouvelable.
Cette publication précise leur portée et les questionnements que leurs mises en œuvre soulèvent. Ces règles sont illustrées par des exemples et des outils ou dispositifs mobilisables dans le département de la Loire.

Décembre 2020 (6,3 Mo)

« Canicule : record de chaleur battu dans une cinquantaine de villes en France » titrait le Monde le 26 juillet 2019, faisant état de températures supérieures à 40° C.
Face à ce constat, les territoires se mobilisent à travers notamment des Plans Climat Air Energie territoriaux et des projets urbains innovants. Ce changement climatique doit être perçu comme une opportunité pour repenser nos façons d’aménager la ville, de construire, d’utiliser nos ressources et assurer le vivre ensemble. Il oblige à apporter des solutions à l’existant via des efforts importants en matière de renouvellement urbain pour aérer la ville et d’aménagement des espaces publics et collectifs.
Epures, l’agence d’urbanisme de la région stéphanoise, a souhaité, au travers de cette publication, révéler et illustrer quelques questionnements et initiatives. Elle vise à ouvrir nos réflexions quant à l’adaptabilité sur le moyen et long termes de nos territoires face au changement climatique.

Juillet 2020 (7 Mo)

Etude de cas en situation de canicule la plus fréquente (2012) sur les agglomérations de Lyon, Saint-Etienne et Grenoble.
Accompagnement par les agences d’urbanisme d'Auvergne-Rhône-Alpes des travaux de thèse de Mme Julita Diallo Dudek.

Septembre 2019 (9.18 Mo)

Avec une tendance en hausse des coûts de l’énergie, la vulnérabilité liée aux déplacements et au chauffage touche de plus en plus de ménages. D’une privation de confort à de l’insolvabilité, les conséquences sociales peuvent être sérieuses. Elle n’en demeure pas moins difficile à cerner à l’échelle du département de la Loire.
Cette publication apporte des éléments de réponse en appréciant la vulnérabilité énergétique de la personne au regard de son environnement, de son logement, de sa fourniture d’énergie et de ses ressources.
La double vulnérabilité liée au logement et aux déplacements interroge sur la manière de sensibiliser les ménages afin de les préserver d’une situation de précarité économique.
Depuis 5 ans, le calculateur e-mob’ www.e-mob.fr, propose aux ménages de connaître les coûts liés à leur logement et à leurs habitudes de déplacements. Cet outil permet d’évaluer les variations budgétaires dans le cas d’un projet immobilier (type de logement, localisation résidentielle), du changement du lieu d’emploi ou du mode de transport (acquisition d’un véhicule, variation du coût du carburant) et contribue ainsi à informer les ménages sur l’impact économique et environnemental de leur choix de localisation résidentielle.

Mai 2020 (9.5 Mo)

Epures, l’agence d’urbanisme de la région stéphanoise est engagée avec ses partenaires dans l’élaboration de PLU intercommunaux.
Pour répondre aux nouvelles modalités d’intervention sur des échelles de planification large l’Agence innove et s’engage à développer des méthodes et des outils qui permettent de répondre à cette ambition.
Cette publication met en valeur les nouveaux outils développés par l’Agence pour déterminer au sein de ces procédures la hiérarchisation des espaces agricoles et naturels au regard de leurs enjeux de protection afin de faciliter la mise en œuvre d’un règlement avec une modération plus ou moins forte de la constructibilité.

Juillet 2019 (2.8 Mo)

Et si les ressources devenaient une des principales clés de lecture de l'inter­-territorialité ?
Les agences d'urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont constitué une mise de fonds sur cinq ressources majeures : l'eau potable, l'alimentation, l'énergie, la ressource minérale et les déchets du BTP et de la construction.
Cette publication permet de porter un regard différent sur le fonctionnement de l'aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Juin 2019 (4.17 Mo)

Synthèse du « Rendez-vous de l’observatoire de l’environnement » qui s’est tenu à epures le 14 mars 2019.

Obligation réglementaire, anticipation des nouvelles énergies, pragmatisme de chantier ou encore optimisation budgétaire, de nombreux arguments vont dans le sens de mieux anticiper le développement et la densification des réseaux d’énergie lors de l’élaboration de document d’urbanisme.

Ce rendez-vous de l’observatoire a permis de faire un premier état des projets et des questionnements concernant les réseaux de chaleur sur Saint-Etienne Métropole et le réseau électrique géré par le Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Loire (SIEL).

Mai 2019 (842.8 Ko)

L’objectif des livrets sur le paysage est de comprendre et reconnaître les éléments constitutifs des paysages de l’aire métropolitaine Lyon/Saint-Etienne. Le socle du paysage est appréhendé par le biais de trois grandes disciplines : la géomorphologie, la topographie, l’hydrographie. Ces disciplines renvoient au caractère physique du paysage, à sa structure. Elles donnent les clefs de lecture du grand paysage ; elles permettent une première approche de ce qui fait l’identité du territoire de l’Interscot lyonnais au travers de six grandes familles.

Mars 2019 (33.18 Mo)

Après deux ans et demi de débats parlementaires, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été promulguée le 8 août 2016.
Au travers de 174 articles, elle réorganise la gouvernance de la biodiversité, consolide des principes juridiques, affirme le besoin de concilier biodiversité et activités humaines, et crée ou renforce des outils de protection des espèces en danger et des espaces sensibles, sans pour autant les révolutionner.
Cette note, sans être exhaustive, vise donc à présenter les grands principes affirmés dans la loi.

Novembre 2017 (2.49 Mo)

Dans le cadre du programme de travail de l’inter-Scot, les Agences d’urbanisme de Saint-Etienne et de Lyon ont conduit, pendant l’année 2017, une série de travaux sur la problématique de l’adaptation au changement climatique - et plus précisément de la transition énergétique -, qui constitue un des axes de travail de celui-ci. Ce document en fait la synthèse.

Novembre 2017 (18,4 Mo)

Synthèse

Les 4 Agences d’urbanisme d’ Auvergne-Rhône-Alpes et la Direction régionale Auvergne-Rhône-Alpes de l’ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie) viennent de publier un nouvel ouvrage de la collection Ils l’ont fait : « Transition énergétique, aménager son territoire ».

Au travers de témoignages d’élus et techniciens, cette publication valorise une vingtaine d’actions locales « pragmatiques » agissant sur la mobilité, le bâti, la production ou la consommation d’énergie, la gestion et la réduction des déchets…

Cette publication sous coordination d’epures, renforce le partenariat entre l’Ademe et les Agences d’urbanisme. Elle participe à la construction d’une culture commune et d’un retour d’expérience du terrain, au service de planifications et de projets urbains plus durables.

Mars 2017 (5Mo)

La loi relative à la Transition Energétique pour une croissance verte du 17 Août 2015, dite loi TECV, vise à engager la France dans un chemin vertueux en matière d’énergie.
Loin de reprendre l’ensemble des dispositifs de la Loi, cette note vise à mettre en lumière les éléments nouveaux à intégrer à la planification et à l’urbanisme, notamment en termes d’objectifs, de hiérarchie des normes et d’outils de planification nouveaux.

Novembre 2016 (753 Ko)

L’amélioration de la qualité de l’air représente un enjeu sanitaire et environnemental important. Des outils de lutte contre la pollution atmosphérique existent, et peuvent être intégrés aux documents de planification que sont les Schémas de Cohérence Territoriale, les Plans Locaux d’Urbanisme ou les Plans de Déplacements Urbains.

Septembre 2016 (3.08 Mo)

L’objectif principal de ce travail n’est pas de produire une cartographie « clef en main » de la Trame Verte et Bleue à décliner à toutes les échelles, mais de développer sur le territoire de la Loire une méthodologie pour l’identification de la Trame verte et bleue qui soit partagée par les différents acteurs.
La mise en application dans le cadre du Scot Loire Centre ou à l’échelle d’un EPCI a montré que cette méthodologie permettait à la fois de :
- décliner localement le SRCE Rhône-Alpes en identifiant des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques à son échelle ;
- co-construire une culture commune autour de la TVB et de sa mise en oeuvre entre les acteurs de l’urbanisme et de la protection de la biodiversité,
- offrir aux différents territoires du département la possibilité de disposer des mêmes bases de réflexions et, à termes, d’améliorer la cohérence des différents projets.

Janvier 2016 (2.38 Mo)
Trame verte et bleue au 1/25000e : étude méthodologique
Janvier 2016 (4.12 Mo)

Le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), approuvé le 17 avril 2014 par la Région Rhône-Alpes puis arrêté le 24 avril 2014 par le Préfet de Région, a été réalisé conjointement par la Région Rhône-Alpes et la DREAL.

Février 2015 (3.63 Mo)

Dans le cadre de son observatoire de l’environnement, epures s’est rapprochée du Syndicat d’Energie de la Loire (SIEL) et de l’Agence Locale de l’Energie (ALEC 42) pour mettre en perspective la production d’énergie renouvelable de la Loire au regard des objectifs du SRCAE.

Janvier 2015 (3.34 Mo)

Fruit du partenariat entre l'ADEME et la FNAU, ce dossier présente les lignes principales de l'étude pilotée par Epures et la FNAU. A partir d'une douzaine d'expériences menées par des territoires accompagnés par leur agence d'urbanisme, il propose des leviers pour l'engagement de territoires vers la trajectoire du Facteur 4. 

Janvier 2015 (11.6 Mo)

L’AEU2, outil développé par l’ADEME, s’inscrit dans la continuité de l’AEU de première génération. Elle s’enrichit d’une attention particulière dédiée à l’analyse croisée des enjeux environnementaux et à la concertation entre les partenaires du territoire.

Septembre 2014 (3.32 Mo)

Les petits déj’ environnement sont des groupes de réflexion et de débats qui permettent aux professionnels locaux de l'environnement et aux élus et techniciens des collectivités de partager leurs expériences et leurs pratiques. Epures les réunit une à deux fois par an.

Septembre 2014 (813 Ko)

Dans le cadre de la Conférence des Scot ligériens, le Conseil général de la Loire, la DDT de la Loire et epures (l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise) ont élaboré collectivement 6 fiches pour faciliter la prise en compte des enjeux de l’eau du département de la Loire dans les documents d’urbanisme. Publiées en début d’année, elles sont aujourd’hui remises à jour.
Ces fiches ont pour objectifs de servir de support aux réflexions des élus et techniciens engagés dans la préparation des documents d’urbanisme tels que les PLU et les Scot et de renforcer les liens entre les acteurs de l’aménagement du territoire et de l’eau. Elles synthétisent par thématique les enjeux du département de la Loire, le contexte réglementaire, les acteurs à associer et les outils mobilisables.

Les documents cadres de la gestion de l'eau 
 Avril 2014 (4.34 Mo) 
L'eau potable (5.60 Mo)
L'assainissement (7.95 Mo)
Les eaux pluviales (4.59Mo)
Les milieux aquatiques (2.75 Mo)
Glossaire (1.45 Mo)

Août 2013 (5.08 Mo)

Septembre 2012  (1,2Mb)

Avril 2011 (3,4Mb)

Décembre 2010 (645kb)

L'agglomération, décidée à agir pour limiter le changement climatique, est engagée depuis 2008 dans une démarche de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre. Aujourd'hui, nous intégons dans l'ensemble de nos politiques publiques, des actions concrètes de développement durable : les VéliVerts, les parcs relais, la performance énergétique dans la politique habitat, l'aménagement durable du territoire, les circuits courts, la valorisation des déchets...

Septembre 2011 (2 Mo)

 L'éco-aménagement-2008

Le bruit-2007

L'agriculture Sud Loire-2005

L'énergie-2004

Sites et sols pollués-2003

Jardins familiaux-2003