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e-actu' - 13/17 mar. 2017

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du 13 au 17
mar. 2017

livres e actu
e news 07 e-actu' vous propose de retrouver en un coup d'oeil l'essentiel de l'actualité locale et professionnelle de la semaine. Ces références sont consultables au service documentation d'epures, ouvert au public sur rendez-vous les lundi, mardi, jeudi et vendredi après-midis. e news 09
     
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Actualité locale 

LOIRE

Immobilier dans la Loire : les prix se stabilisent mais à leur plus bas niveau
L'activité immobilière a connu une reprise en 2016 mais sans retentissement sur le niveau des prix qui demeurent à leur étiage.
Lien : http://lessor.fr/immobilier-les-prix-se-stabilisent-mais-a-leur-plus-bas-niveau-18259.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 10

La « radicalité » au cœur des préoccupations des maires de la Loire
Jean-François Barnier, président de l'association des maires de la Loire, recevait à Roche-la-Molière ce vendredi 10 mars le congrès départemental des maires. Il nous a confié dans quel état d'esprit il aborde cette rencontre.
Lien : http://lessor.fr/la-radicalite-au-coeur-des-preoccupations-des-maires-de-la-loire-18248.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 14

Une application pour les communes testée dans la Loire
Une société stéphanoise a conçu et commercialise une application universelle, gratuite, à destination des communes et de leurs résidents.
Lien : http://lessor.fr/loire-des-villes-pilotes-pour-illiwap-une-application-universelle-18261.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 16

Réussissons ensemble souhaite s'ouvrir à de nouvelles activités
Le club d'entreprises fondé par Jean Munster en 2011 regroupe aujourd'hui une cinquantaine d'adhérents du sud Loire, avec un objectif affiché : faire travailler ses adhérents les uns avec les autres. Avec une nouvelle équipe à sa tête, l'association compte bien poursuivre son action.
Lien : http://lessor.fr/reussissons-ensemble-souhaite-s-ouvrir-a-de-nouvelles-activites-18231.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 28

SAINT-ETIENNE METROPOLE

Saint-Etienne métropole : à qui les 8 M€ de bonus ?
Suite à son passage au statut de communauté urbaine, Saint-Etienne métropole bénéficie d'un apport de dotations d'Etat de 8 M€ supplémentaires venant abonder son budget 2017. Lors du vote de ce budget primitif, les élus communautaires ont débattu de son affectation controversée.
Lien : http://lessor.fr/a-qui-les-8-m%E2%82%AC-de-bonus-18309.html
L'Essor Affiches, en ligne, 13/03/2017

Saint-Etienne : Sylvie Reveyrand secrétaire générale de la CCI
Sylvie Reveyrand, qui dirige la délégation stéphanoise de la CCI métropolitaine, travaille depuis près de 30 ans dans le monde consulaire.
Lien : http://lessor.fr/-j-avais-envie-de-changer-de-job-18255.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 5

Olivier Peyricot : « À Saint-Étienne, la question du travail est historique »
Olivier Peyricot a mené une activité de designer de nombreuses années, avant de prendre la direction du pôle recherche à la Cité du Design de Saint-Etienne en 2014. Directeur scientifique de la 10e Biennale internationale, il raconte les coulisses de l‘événement.
Lien : http://lessor.fr/olivier-peyricot-a-saint-etienne-le-design-a-des-appuis-sociaux-18245.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 7

ROANNAIS AGGLOMERATION

Roanne : Bourgogne va devenir un quartier vert
Proche du centre ville, le quartier Bourgogne a perdu ses commerces, son habitat est vieillissant. La ville va le rénover profondément et lui consacrer près de 23 M€.
Lien : http://lessor.fr/bourgogne-va-devenir-un-quartier-vert-18232.html
L'Essor Affiches, n° 3671, 10/03/2017, p. 20

 

 
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Aménagement rural 

« Arrêtons de croire que l'innovation ne se produit qu'en milieu urbain »
Jean-Marie Guilloux, directeur du Centre de médiation prospective de la mission agrobiosciences, rattaché à l'Institut national de la recherche agronomique (Inra).
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, p. 16-17

Le sport pour se donner un genre… attractif
En milieu rural, le sport apparaît désormais comme un facteur d'attractivité et de développement du territoire. L'objectif, à travers ces pratiques d'extérieur qui explosent, est de répondre à la demande. Et si le bien-être peut suivre...
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, p. 48-49

 

 
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Architecture - Urbanisme - Aménagement urbain 

La gestion des sites et sols pollués
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, cahier détachable

 

 
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Cadre juridique

Lois de finances 2017 et de finances rectificative pour 2016 : les intercos, au cœur des nouveaux dispositifs fiscaux des lois de finances
Au-delà d'une nouvelle baisse des dotations et d'une péréquation qui progresse, même modestement, la loi de finances rectificative pour 2016 (LFR) et la loi de finances initiale pour 2017 (LFI), adoptées le 29 décembre 2016, apportent de nombreux ajustements en matière de fiscalité locale, bloc communal en tête.
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, p. 40 à 43

Zones d’activité économique : lesquelles transférer aux communautés ?
À l’instar des communautés urbaines et des métropoles, les communautés de communes et d’agglomération sont désormais obligatoirement compétentes sur l’ensemble des zones d’activité économique du bloc communal. La définition de ces zones prend dès lors un nouveau visage : il ne s’agit plus d’identifier un intérêt communautaire mais bien tous les espaces constituant des zones dans les communes membres, sans possibilité d’en exclure du champ d’intervention intercommunal.
Lien : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/AdCF-Interco216-Web.pdf
Intercommunalités, n°216, janvier 2017, p. 17

Les projets commerciaux facilités
Les évolutions intervenues depuis la loi Pinel ont simplifié l’implantation des surfaces de vente.
Le Moniteur des TPB, n° 5912, 10/03/2017, p. 88-89

Les conséquences des regroupements intercommunaux sur les PLU (dossier)
La loi NOTRe du 7 août 2015 a entraîné une fusion des EPCI (une réduction de près de la moitié). Cela a un effet sur les PLU et les SCOT, puisque les EPCI peuvent avoir compétence en la matière. C’est pourquoi la loi du 27 janvier 2017 - égalité et citoyenneté - comporte des dispositions sur la conséquence de la modification du périmètre de l’EPCI sur le SCOT et le PLU. La loi permet également aux EPCI de grande taille de se doter de plusieurs PLU.
Urbanisme pratique, n° 318, 02/03/2017, p. 6-7

 

 
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Collectivités territoriales

La compétence voirie à la loupe
La compétence voirie se voit fréquemment exercée à l’échelle intercommunale : en 2016, 68 % des communautés la détenait. Sa définition et son mode d’exercice varient toutefois selon les territoires.
Ce Focus d’Intercommunalités explore plusieurs aspects de cette compétence. Il en propose tout d’abord des éléments de définition et illustre la façon dont les territoires définissent l’intérêt communautaire et l’exercent. Par des témoignages, il pointe également les enjeux de proximité et d’efficacité, essentiels à son bon exercice. Enfin, il explore la problématique des transferts de charges à opérer en matière de voirie.
Lien : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/AdCF-Interco216-Web.pdf
Intercommunalités, n°216, janvier 2017, p. 4-7

 

 
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Economie - Statistiques - Commerce

Panorama de l’action économique locale (dossier)
La loi NOTRe consolide les compétences des communautés en matière de développement économique local. Une montée en puissance dont témoigne la troisième édition de l’enquête « développement économique » de l’AdCF, présentée dans ce dossier et illustrée de paroles d’acteurs.
Lien : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/AdCF-Interco216-Web.pdf
Intercommunalités, n°216, janvier 2017, p. 9 à 16

Nancy offre un test aux porteurs de projets de commerce
À l’instar de ce qui se fait pour les entreprises, la ville de Nancy a mis au point un dispositif permettant à des porteurs de projets commerciaux de les tester sur six mois ou un an dans des conditions réelles. Elle entend ainsi participer à la vitalisation de son centre-ville.
Lien : http://www.lettreducadre.fr/14336/nancy-offre-un-test-aux-porteurs-de-projets-de-commerce/
La lettre du cadre territorial, n° 506, mars 2017, p. 22

 

 
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Environnement - Paysage - Développement durable

La nature comme outil de projet
Dans son article intitulé « La trame verte et bleue dans l’opération Euroméditerranée 2 : la nature comme outil de projet, de la fabrique de l’ÉcoCité à la construction métropolitaine », Jean-Noël Consalès, maître de conférences à l’université d’Aix-Marseille, analyse l’usage local de la trame verte et bleue. Il met en évidence la capacité de cette dernière à dépasser les limites institutionnelles, devenant ainsi outil de gouvernance territoriale.
Lien : http://www.adcf.org/files/MAG-INTERCO/AdCF-Interco216-Web.pdf
Intercommunalités, n°216, janvier 2017, p. 22-23

 

 
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Habitat - Logement - Foncier

Région Hauts-de-France 6 millions d'hab. - Le service public de l'efficacité énergétique picard booste la rénovation des logements
Pourquoi ? - Ce service dynamise à grande échelle la rénovation énergétique des logements privés afin d'en réduire les factures d'énergies et les émissions de gaz à effet de serre.
Pour qui ? - Il s'adresse aux particuliers et aux copropriétés dont les logements ont de mauvaises performances thermiques. Les artisans y trouvent, quant à eux, un gisement d'emplois.
Comment ? - Le service public de l'efficacité énergétique prend en charge le diagnostic technique, la recherche des artisans et peut même assurer le tiers-financement.
La Gazette des communes, n°2357, 13/03/2017, p. 50-51

 

 
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Planification - Aménagement du territoire

La France périurbaine, plus qu'une réalité, un défi
L'Insee vient de livrer une photographie précise de la population en 2014. Les villes moyennes sont les plus dynamiques, preuve que le mouvement de périurbanisation entamé il y a une vingtaine d'années n'est pas près de s'inverser. Ce qui pose de nombreuses questions.
La Gazette des communes, n°2357, 13/03/2017, p. 8 à 10

 

 
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Transports

La réforme du stationnement, un levier pour rendre les centres-ville plus attractifs ?
En février, plusieurs associations d'élus ont rappelé aux 800 communes concernées par le stationnement payant que la décentralisation entrait en vigueur le 1er janvier 2018. L'occasion de faciliter la mobilité en centre-ville ?
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, p. 12

Des plans de mobilité anticipés avec les entreprises
L'élu Yann Mongaburu Ancien syndicaliste étudiant, puis attaché du groupe EELV de Grenoble, Yann Mongaburu est depuis 2014 vice-président (EELV) aux déplacements de Grenoble-Alpes Métropole et président du Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise.
Le Courrier des maires, n° 310, mars 2017, p. 20

Ecomobilités (dossier)
- d'une mobilité à l'autre
- trois élus pour une mobilité écologique
- pour en finir avec les dogmes
- la voiture intelligente, un miroir aux alouettes ?
- le tramway : un impact environnemental discuté
- politiques cyclables : des dynamiques locales à géométrie variable
- téléphériques : les villes se câblent
- de la marche en ville
EcologiK, n°53, mars/avril/mai 2017, p. 68 à 99

Nantes métropole (Loire-Atlantique) 24 communes - 619 200 hab. - A Nantes, La Poste et la métropole travaillent à une logistique urbaine durable
Pourquoi ? - Nantes métropole s'intéresse au transport des marchandises, surtout pour le dernier kilomètre, problématique pour des raisons de cadre de vie et d'environnement.
Pour qui ? - Elus et services doivent pouvoir mobiliser transporteurs, logisticiens pour évoluer vers une dynamique urbaine durable, sans entraver le développement économique.
Comment ? - Nantes métropole et La Poste coopèrent déjà, par le biais de consignes dédiées au retrait de colis. Les livraisons devraient évoluer vers des modes plus durables
La Gazette des communes, n°2357, 13/03/2017, p. 54-55

Court-voiturage et transport public : un mariage de raison (dossier)
Les collectivités se trouvent devant une équation compliquée : comment assurer une égalité de traitement en matière de mobilité pour tous leurs concitoyens ? Une des solutions pourrait-elle venir du court-voiturage ?
Transport public, n° 1176, mars 2017, p. 26 à 30

 

 
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