e-actu' - 26 juin/7 juil. 2017

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26-27
du 26 juin au 7
jui. 2017

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e news 07 e-actu' vous propose de retrouver en un coup d'oeil l'essentiel de l'actualité locale et professionnelle de la semaine. Ces références sont consultables au service documentation d'epures, ouvert au public sur rendez-vous les lundi, mardi, jeudi et vendredi après-midis. e news 09
     
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Actualité locale 

REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

Laurent Wauquiez et la Région Auvergne-Rhône-Alpes : le chaos (dossier)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes traverse une tempête violente. Jamais depuis 1998 et le tristement célèbre rapprochement entre Charles Millon et le Front national, la collectivité (8 800 agents et 3,685 milliards d’euros de budget) n’avait connu pareille tornade. Élus de la majorité et de l’opposition, membres de l’exécutif, salariés, représentants du personnel, interlocuteurs extérieurs, spécialistes en stratégie territoriale, dirigeants consulaires, syndicaux et patronaux, conseillers du Ceser, élus de la Métropole de Lyon… dressent un état des lieux social, humain, organisationnel inquiétant. Même funeste.
Lien : http://acteursdeleconomie.latribune.fr/territoire/politique/2017-06-28/laurent-wauquiez-et-la-region-auvergne-rhone-alpes-le-chaos-741901.html
Acteurs de l'économie Rhône-Alpes, n° 136, juillet/août 2017, p. 30 à 45

LOIRE

Emploi : des indicateurs favorables dans la Loire
Après les chiffres et dernières tendances communiquées par l'organisation professionnelle du secteur de l'intérim qui indiquait un recours en hausse, Pôle emploi publie ses statistiques et communique sur un contexte favorable à l'embauche, même si des métiers ou secteurs restent en tension.
Lien : http://lessor.fr/les-indicateurs-de-l-emploi-sont-favorables-19400.html
L'Essor Affiches, n° 3686, 23/06/2017, p. 24

SAINT-ETIENNE METROPOLE

« Ici on a les compétences nécessaires »
Dix ans après sa création l'EPA de Saint-Etienne accueille Jack Arthaud comme nouveau directeur-général.
Lien : http://lessor.fr/-ici-on-a-les-competences-necessaires-19503.html
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 7

Le pôle des technologies médicales à l'écoute des porteurs de projets
Le pôle des technologies médicales cluster basé à Saint-Etienne, qui regroupe 67 adhérents acteurs du secteur s'est attaché en 2016 à renforcer l'identification de nouveaux projets innovants.
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 12

Quand les entreprises et les collectivités oeuvrent à l'aménagement du territoire
L'inauguration de la voie verte à Saint-Bonnet-les-Oules s'est effectué samedi dernier. L'occasion pour le maire Guy Françon de saluer le travail mené tambour battant en concertation entre les collectivités et RTE et SNF pour faire aboutir un projet de sécurisation de la RD 10.
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 20

A45 : avis favorable du Conseil d'Etat
Le maire de Saint-Etienne invite la ministre des Transports à signer le contrat de concession avec Vinci.
Lien : http://lessor.fr/a45-avis-favorable-du-conseil-d-etat-19485.html
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 28

L'enseigne Vival installe son magasin-école à Saint-Étienne
Le centre de formation du réseau de proximité de 1 600 magasins vient d'être inauguré, en face du siège du groupe Casino, dans le quartier de Châteaucreux, auquel il appartient.
Lien : http://lessor.fr/l-enseigne-vival-a-son-magasin-ecole-a-saint-etienne-19414.html
L'Essor Affiches, n° 3686, 23/06/2017, p. 14

LOIRE FOREZ

A Champdieu, une réserve d'eau pour soutenir l'agriculture locale
Branchée sur le canal du Forez, la retenue de stockage d'eau de Villeroi à Champdieu, au nord de Montbrison, a été inaugurée le 23 juin. La construction a été réalisée entre juin et novembre 2016.
Lien : http://lessor.fr/a-champdieu-une-reserve-d-eau-pour-soutenir-l-agriculture-locale-19445.html
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 21

ROANNAIS AGGLOMERATION

Campus universitaire roannais : nouvelles filières au programme
L'offre roannaise d'enseignement supérieur continue à se développer. BTS, DUT, licences, masters, diplômes d'ingénieur... sont ouverts à plus de 3 000 étudiants.
Lien : http://lessor.fr/campus-universitaire-roannais-nouvelles-filieres-au-programme-19478.html
L'Essor Affiches, n° 3687, 30/06/2017, p. 23

La Maison de l'Information sur la formation et l'emploi voit sept de ses dispositifs supprimés
C'est un coup dur pour l'antenne roannaise : la Région a cessé de subventionner sept de ses dispositifs. Aussi, son président Michel Frandon, « déçu et fatigué », ne renouvellera pas son mandat malgré l'annonce de nouveaux outils à venir.
Lien : http://lessor.fr/la-mife-7-dispositifs-supprimes-19357.html
L'Essor Affiches, n° 3686, 23/06/2017, p. 26

Roanne, futur eldorado entrepreneurial
Située au nord du département de la Loire, à moins d'une heure de route de Lyon, Roanne entend se positionner comme un territoire agile propice à l'initiative entrepreneuriale. Plus de 100 millions d'euros devraient être injectés par des entreprises sur ce territoire. POur casser une image surannée, contribuer à renforcer son attractivité et attirer les porteurs de projet, l'agglomération insiste sur la rapidité des circuits de décision, le faible coût et la disponibilité du foncier. Un futur eldorado pour entrepreneurs.
Acteurs de l'économie Rhône-Alpes, n° 136, juillet/août 2017, p. 52 à 54

 

 
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Architecture - Urbanisme - Aménagement urbain 

Europan, une aventure à suivre
Europan est un concours d’idées d’architecture et d’urbanisme s’adressant à des équipes de jeunes concepteurs européens (de moins de 40 ans). Lancé avec le soutien de la Communauté européenne en 1988 dans la perspective du marché unique de 1992, ce concours est né peu de temps avant que ne tombe le Mur de Berlin, comme le rappelle Jean-Louis Violeau.
Dans ce numéro hors-série réalisé avec Europan France, nous avons voulu donner un aperçu de la démarche, en nous appuyant d’abord sur la prochaine session Europan 14, lancée officiellement en février dernier sur le thème « Villes productives ».
Urbanisme, HS n° 60, juin 2017

 

 
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Cadre juridique

Loi « Notre » et intercommunalité (3) : Céline Hodara, docteure en droit - Le volet RH de la fusion d'établissements publics de coopération intercommunale
Loi « Notre » - Elle a introduit une nouvelle étape dans la rationalisation de la carte intercommunale, marquée par un important nombre de fusions d'EPCI au 1er janvier 2017.
Incidences pratiques - La fusion emporte un certain nombre de conséquences, notamment en matière de ressources humaines (RH), que les nouveaux EPCI issus de la fusion doivent prendre en compte.
Agents - La fusion va opérer un changement d'employeur pour les agents des EPCI fusionnés qui bénéficient d'une garantie fondamentale de reprise par le nouvel EPCI.
La Gazette des communes, n°2373, 03/07/2017, p. 56-57

Urbanisme et environnement - Des objectifs et des outils : un droit de l'aménagement en pleine évolution
Année prolixe - L'année 2016 fut riche en réformes pour le droit de l'urbanisme et de l'aménagement, évolutions introduites par voie d'ordonnances et de décrets d'application.
Souplesse - Toutes ces évolutions affichent les mêmes objectifs de souplesse et de simplification de la règle, avec l'urbanisme de projet.
Orientation - Les nouveaux outils permettent aussi le renforcement des exigences environnementales de développement durable et de préservation de la biodiversité.
La Gazette des communes, n°2373, 03/07/2017, p. 58 à 60

Certificat d'urbanisme : un outil indispensable à la sécurisation juridique d'opérations immobilières
Objet - Le certificat d'urbanisme informe sur la constructibilité d'un terrain et fige les règles nécessaires au déroulement des opérations préalables à l'obtention de l'autorisation.
Cristallisation - La cristallisation des règles d'urbanisme résultant de l'existence d'un certificat d'urbanisme est limitée aux seules dispositions légales existantes à la date à laquelle celui-ci a été délivré.
Exceptions - Un certificat d'urbanisme ne peut faire obstacle à l'application de nouvelles dispositions relatives à la sécurité ou à la salubrité publique, au prononcé ultérieur d'un sursis à statuer.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 58-59

Les apports de la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté
Impacts - La loi « égalité et citoyenneté » promulguée le 27 janvier 2017 comporte toute une série de dispositions qui ont des conséquences sur le droit de l'urbanisme.
Contentieux - Les conditions d'opposition d'un sursis à statuer à une demande d'autorisation d'urbanisme d'un projet compromettant ou rendant plus onéreuse l'exécution du PLU sont modifiées.
Intercommunalités - La loi fixe des règles spécifiques aux EPCI à fiscalité propre de grande taille, introduit la notion de PLU infracommunautaire et modifie le régime de caducité des POS.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 60 à 62

PLU : la jurisprudence « Saint-Lunaire » a rendu les armes !
La jurisprudence « Commune de Saint-Lunaire », invoquée de manière quasi systématique par les requérants depuis 2010, n’en finissait plus de faire « tomber » les PLU. Par un revirement de jurisprudence sans concession, le Conseil d’État vient de sonner la fin de la bataille. Les PLU peuvent à nouveau respirer !
Lien : http://www.lettreducadre.fr/14833/plu-la-jurisprudence-saint-lunaire-a-rendu-les-armes/
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 64-65

Compétence Gemapi : quels impacts sur les syndicats ?
Comme tout transfert de compétence, celui de la Gemapi a un impact sur les structures syndicales intervenant dans les missions relevant de cette compétence. Néanmoins, la loi d’août 2016 sur la biodiversité instaure un régime dérogatoire sur les incidences du transfert de la compétence Gemapi, avec des répercussions sur les syndicats variant selon la catégorie d’EPCI.
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 66-67

Recentrage du dispositif SRU
Décret no 2017-835 du 5 mai 2017 Décret no 2017-840 du 5 mai 2017 Instruction du gouvernement du 9 mai 2017
Le Moniteur des TPB, n° 5928, 30/06/2017, cahier détaché n°1

Géoportail de l’urbanisme : objectif 2020
La numérisation des documents progresse doucement mais sûrement.
Le Moniteur des TPB, n° 5928, 30/06/2017, p. 86

Aménagement : la SPLA-IN, mode d’emploi
Malgré les craintes qu’il suscite, ce nouvel outil a quelques atouts dans sa manche.
Le Moniteur des TPB, n° 5927, 23/06/2017, p. 102-103

 

 
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Collectivités territoriales

Les investissements des petites villes reprennent doucement
Très affectées par la baisse des dotations, les petites villes commencent à relever la tête, mais restent fragiles.
La Gazette des communes, n°2373, 03/07/2017, p. 16

Métropoles : le modèle lyonnais ne fait pas école
Emmanuel Macron souhaite que des métropoles fusionnent avec les départements, comme l'a fait son ministre de l'Intérieur Gérard Collomb à Lyon.
Les élus concernés ne sont pas franchement convaincus.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 8 à 10

Grenoble (Isère) 160 800 hab. - A Grenoble, les conseils citoyens indépendants à l'heure du premier bilan
Pourquoi ? - Les conseils citoyens indépendants (CCI) mis en place par la ville de Grenoble permettent de connaître la réalité de l'action d'un nouvel outil de démocratie locale participative.
Pour qui ? - Un premier bilan fait œuvre de transparence, il a vocation à être porté à la connaissance de l'ensemble des membres des CCI, mais aussi des élus et des habitants.
Comment ? - Dès l'automne 2016, un comité de suivi et d'évaluation a établi six critères quantitatifs et qualitatifs à partir desquels il a observé le chemin parcouru par chaque CCI.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 52-53

Régions et intercommunalités : le ticket gagnant ? (dossier)
L’intercommunalité a toujours eu pour objectif de faire coïncider une structure administrative avec des bassins de vie. C’est chose faite, d’autant plus que le seuil minimal d’habitants a été augmenté par la loi Notre. Et que les compétences respectives de ces EPCI et des régions se répondent désormais parfaitement.
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 16-17

 

 
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Economie - Statistiques - Commerce

Start-up et territoires, un pari pour l'emploi (dossier)
Quand les collectivités privilégient les jeunes pousses, dans le but de développer croissance et entrepreunariat sur leur territoire. Un défi de taille, notamment pour les villes petites et moyennes.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 34 à 40

 

 
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Environnement - Paysage - Développement durable

Environnement : trois expériences de transition durable
Préparer l’avenir, c’est un défi qui demande des décisions et de l’action. Dans des quartiers, des villes et même des pays entiers, différents acteurs (citoyens, responsables associatifs, élus, ministres…) ont pris les choses en mains pour proposer aux habitants d’évoluer ensemble vers le bien-vivre. Des plus petites réalisations aux plus grandes, panorama de ces initiatives qui veulent rompre avec la passivité et l’attentisme.
Lien : http://www.lettreducadre.fr/14716/environnement%E2%80%89-trois-experiences-de-transition-durable/
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 78-79

 

 
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Habitat - Logement - Foncier

Lutte contre l'habitat indigne : deux nouveaux outils contre les propriétaires indélicats
L'autorisation de division et le permis de louer sont à la disposition des collectivités pour lutter contre les locations abusives.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 14

Et maintenant, place aux plateformes locales de rénovation énergétique !
Pourquoi ? - Les espaces info-énergie sont des acteurs essentiels pour convaincre les propriétaires de rénover leur logement. Mais ils sont insuffisants pour leur faire franchir le pas.
Pour qui ? - Les collectivités ont pour mission de créer un réel service public de la performance énergétique de l'habitat en s'appuyant sur des plateformes territoriales.
Comment ? - Ces plateformes couvrent à ce jour des réalités différentes. Seule certitude : au-delà des ménages, elles doivent aider les professionnels locaux à structurer leur offre.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 48-49

 

 
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Politique de la ville

Sébastien Jallet : « C'est la première fois que le chômage baisse dans les quartiers prioritaires depuis 2007 »
Selon le directeur de la ville et de la cohésion urbaine au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), les bons résultats de l'emploi dans les quartiers pauvres sont le fruit de la mobilisation des politiques de droit commun.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 16

Khalid Ida-Ali : « Quand on réduit les inégalités, tout le territoire en bénéficie »
Président de l’Inter-réseaux du développement social urbain, qui réunit les techniciens de la politique de la ville, Khalid Ida-Ali considère que l’inscription de la politique de la ville dans le champ intercommunal, désormais obligatoire, est une chance pour l’ensemble des territoires concernés. Si le rodage prend du temps, il ne s’agit que d’un temps d’adaptation. Il appelle les élus à s’approprier cette politique pour affiner l’expertise de leur territoire.
Lien : http://www.lettreducadre.fr/14825/khalid-ida-ali-quand-on-reduit-les-inegalites-tout-le-territoire-en-beneficie/
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 16-17

Politique de la ville : il suffira d’un signe
L’intitulé ne fait pas une politique. Mais le fait que le ministère de la Ville n’apparaisse pas dans le premier gouvernement d’Édouard Philippe est perçu comme « un mauvais signal » par les élus et les associations. Les acteurs attendent, fébrilement, d’être agréablement surpris après les législatives.
Lien : http://www.lettreducadre.fr/14772/politique-de-la-ville-il-suffira-dun-signe/
La lettre du cadre territorial, n° 509, juin/juillet 2017, p. 24-25

 

 
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Santé

Emmanuel Vigneron géographe de santé : « Nous devons un accès de tous à des soins de qualité »
Professeur à l'université de Montpellier ainsi qu'à l'Institut des hautes études en aménagement et développement des territoires à Paris, Emmanuel Vigneron publie « L'Hôpital et le Territoire » (SPH éditions, mai 2017). Sous-titré « Une histoire pour le temps présent », son nouvel ouvrage mêle, dans un style aussi érudit que limpide, l'histoire et la géographie autour de l'hôpital. Une réflexion précieuse sur la politique de la santé et sa régionalisation, à l'heure où les groupements hospitaliers de territoires bouclent leur projet médical de territoire.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 24

 

 
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Transports

Mobilité : Eurométropole de Strasbourg (Bas-Rhin) - Un observatoire du stationnement pour tordre le cou aux idées reçues
L'Eurométropole s'est dotée d'un outil d'analyse permanente des flux de circulation dans le secteur payant public et privé.
La Gazette des communes, n°2372, 26/06/2017, p. 47

Les nouveaux outils et applis de la mobilité
Comment se déplacera-t-on demain ? On imagine que les véhicules autonomes joueront un grand rôle, que le transport partagé sera fréquent et qu’en un seul clic, on pourra organiser et payer son voyage de bout en bout. Aujourd’hui déjà, de multiples initiatives se mettent en place, permises par la technologie numérique, et transforment considérablement notre manière de voyager
Ville Rail et Transports, n° 601, juillet 2017, p. 30 à 38

BPL-SEA : 554 km de ligne de plus pour la grande vitesse (dossier)
Grâce aux LGV Bretagne – Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique, Paris est à 2 heures 04 de Bordeaux et à 1 heure 25 de Rennes. Afin de mieux comprendre ces deux lignes, nous revenons sur les enjeux pour Voyages SNCF en donnant la parole à Gwendoline Cazenave, la directrice de l’axe TGV Atlantique, sur les coulisses de l’exploitation, sur le modèle économique de ces nouvelles lignes et sur le matériel appelé à circuler sur ces axes.
Ville Rail et Transports, n° 601, juillet 2017, p. 52 à 76

 

 
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