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Lettr’A2 - Lettre d’information sur l’aire métropolitaine lyonnaise

lettrA2 0916Vaste système urbain associant deux grandes aires urbaines et plusieurs villes moyennes, l'aire métropolitaine lyonnaise regroupe 3,3 millions d’habitants.
Elle est composée d'un pôle métropolitain, d'un syndicat mixte des transports, d'un inter-Scot, et d'une ingénierie métropolitaine avec deux agences d’urbanisme de Saint-Etienne et de Lyon. Rendre compte de cette dynamique métropolitaine, tel est l’objectif de cette nouvelle lettre d’information, mise en oeuvre par les acteurs métropolitains.

pdfLettr’A2 - Lettre d’information sur l’aire métropolitaine lyonnaise
Septembre 2016 (4.24 Mo)

Près de 300 participants à la journée d'échanges Urba3 sur les PLUi

sempluiLes 3 agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, en collaboration avec l'Etat (DREAL et DDT) et la Région Rhône-Alpes, ont organisé une journée d'échanges, le 2 avril dernier à l'Hôtel de Région autour des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux effectifs depuis l'adoption de la loi ALUR du 24 mars 2014.  Prés de 300 élus et professionnels de l'urbanisme ont pris part à ce rendez-vous largement illustré des témoignages d'élus.

pdfSynthèse du séminaire
Juillet 2015 (4 Mo)

Le film : « Parlons des PLUi, fixons le cap en région Rhône-Alpes »



Indicateurs inter-Scot : suivi du chapitre commun

image-indicateurs-inter-scotDans le cadre de la démarche de coopération entre les 13 Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne publient un recueil d'indicateurs partagés permettant un  suivi du Chapitre commun élaboré en 2013.

pdfIndicateurs inter-Scot : suivi du chapitre commun

Juillet 2015 (12.2 Mo)

Actes du séminaire régional sur la grenellisation des schémas de cohérence territoriale

image grenellisation scotLes lois ENE et ALUR ont modifié les schémas de cohérence territoriale (SCoT) en élargissant sensiblement leurs champs d’intervention et en renforçant leur rôle dans la hiérarchie des normes.
Le mouvement de révision ou de création de ces schémas est enclenché. Il doit aboutir d’ici 2017 et concerne en Rhône-Alpes plus de 40 syndicats mixtes ou EPCI.
Pour accompagner cette transformation majeure des politiques locales d’urbanisme, les trois agences d’urbanisme de Rhône-Alpes et l’État ont organisé une journée d’échanges et de débats.
Le séminaire régional relatif à la Grenellisation des schémas de cohérence territoriale a eu lieu le 13 Janvier 2015 à la Cité administrative d’État de Lyon.
Cette journée s’est adressée en priorité aux élus et techniciens des structures porteuses de SCOT, ainsi qu’aux CAUE, PNR et associations environnementales.
Elle a été animée par les agences d’urbanisme (réseau Urba3) et par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).
Une table ronde d’élus et quatre ateliers thématiques ont permis aux décideurs et acteurs de l’aménagement de partager leurs expériences et d’échanger sur les objectifs, outils et méthodes de la grenellisation.

pdfActes du séminaire régional sur la grenellisation des schémas de cohérence territoriale
 Juin 2015 (14,9 Mo)

Mises en perspectives des territoires de l’aire métropolitaine Lyonnaise

image dynamiques-metropolisationA l’occasion du Conseil du Pôle Métropolitain qui s’est tenu à Saint-Etienne le 19 mars 2015, les agences d’urbanisme de Saint-Etienne et Lyon ont publié trois documents de mises en perspectives des territoires de l’aire métropolitaine Lyonnaise.
Au travers de ces documents, elles mettent en valeur leur savoir-faire en matière d’observation territoriale pérenne et mutualisée à cette échelle.
Les dynamiques de métropolisation sont ainsi explorées de manière pédagogique et dans une perspective historique.
Ce Conseil du Pôle Métropolitain fût aussi l’occasion pour les élus des agglomérations de Lyon, Saint-Etienne, Vienne et CAPI de renouveler leur partenariat avec les deux agences d’urbanisme pour la période 2015-2017.

pdfDynamiques de métropolisation - Repères
 Mars 2015 (7.56 Mo)
pdfLes territoires Ligériens
 Mars 2015 (4.09 Mo)
pdfLes territoires Lyonnais
Janvier 2015 (2.68 Mo)

Lettre de l’inter-Scot n° 16 : Coordination des démarches de planification de l’aire métropolitaine lyonnaise

image lettre-interscot-16L’inter-Scot est une démarche de coordination entre les Schémas de cohérence territoriale situés dans un territoire où les interdépendances sont fortes.
Créé en 2004, l’inter-Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise est le premier du genre et regroupe aujourd’hui 13 Scot, près de 970 communes et plus de 3 200 000 d’habitants.
Ce seizième numéro de la lettre interscot restitue le contenu des échanges des deux temps forts politiques de 2014.

pdfLettre de l’inter-Scot n° 16 : Coordination des démarches de planification de l’aire métropolitaine lyonnaise
Décembre 2014 (8.16 Mo)

Forum inter-Scot métropolitain: informations sur la démarche à destination des nouveaux élus de Scot

image rencontre-psdt-interscotA l’invitation de Daniel Paccoud, président du Syndicat mixte du Beaujolais, les présidents et les élus des Syndicats mixtes de Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise se sont réunis jeudi 20 novembre 2014 à Anse.

Chacun des Scot a pu relayer, par la voix de leurs élus, les caractéristiques de leurs territoires et les grands enjeux en matière d’aménagement et d’urbanisme. Ce forum inter-Scot, le premier depuis le renouvellement des exécutifs locaux, a permis de partager l’histoire de la démarche et a confirmé la volonté de poursuivre ensemble dans cette communauté de destin.

Dans le cadre de cette démarche de coopération entre les 13 Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont constitué en 2010 un réseau d’ingénierie au service des territoires.

pdfCommuniqué (484 Ko)
pdfPlaquette de chiffres-clés (1.29 Mo)
pdfKit de communication sur la démarche inter-scot (5.18 Mo)

PLU Grenelle : des fiches pratiques en ligne

STE0008210 BDAfin de bien intégrer les enjeux du développement durable et plus particulièrement la loi ENE dite « Grenelle 2 » et tout récemment la loi ALUR, le réseau des trois agences d’urbanisme de Rhône-Alpes UrbA3 a engagé avec l'ADEME Rhône-Alpes un travail méthodologique.

Ce travail s’est traduit par l’élaboration de fiches pratiques indiquant des modalités d'intégration de ces dispositions dans les PLU, leur « grenellisation » devant intervenir au plus tard au 1er janvier 2017.
Ces fiches, s’appuyant sur des exemples, ont été conçues sous forme de diaporamas pour favoriser leur présentation. Elles sont évolutives et visent à aider principalement les techniciens en charge de l’élaboration ou du suivi de ces PLU, mais aussi les élus dans la conduite de ces démarches. 

Ces fiches sont organisées selon les grandes thématiques suivantes :

pdf Présentation de la démarche
pdf Evolution du cadre juridique
pdf 1-Modération de la consommation d'espace et lutte contre l’étalement urbain
pdf 2-Continuités écologiques / trame verte et bleue
pdf 3-Lutte contre le changement climatique et adaptation à celui-ci
pdf 4-Performances énergétiques et environnementales renforcées
pdf 5-Déplacements
pdf 6-Prévention des nuisances
pdf 7-Evaluation environnementale

 

Loi Alur : synthèse du volet urbanisme

image loi-alur

La loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové), promulguée le 26 mars 2014 au journal officiel, réforme en profondeur le droit de l'urbanisme et de l'aménagement :  orientation favorable à la mise en œuvre de  PLU intercommunaux, renforcement du rôle du SCOT en tant que document intégrateur, orientation favorable à la densification, programmation de la caducité des anciens POS, réforme des règles relatives à l’urbanisme commercial, refonte du droit de préemption, modifications du contenu et obligations des PLU, dispositions relatives aux zones AU des PLU existants, sécurisation juridique des documents d’urbanisme, rôle des agences d’urbanisme renforcé….

Epures, l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise dans son rôle de veille juridique et d’assistance à la mise en œuvre des politiques publiques pour le compte de ses membres propose dans le document ci-joint une vision synthétique des principales réformes dans le champ de l’urbanisme. Elle y adjoint quatre frises chronologiques de mises en œuvre des réformes adaptées à quatre territoires de son aire d’intervention : Sud Loire, Roannais, Loire Centre et Monts du Lyonnais.

pdfLoi Alur : synthèse du volet urbanisme

 Mai 2014  (3.5 Mo)

LOI n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

STE0002924Epures, l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise dans son rôle de veille juridique et d’assistance à la mise en œuvre des politiques publiques pour le compte de ses membres propose dans le document ci-joint une vision synthétique des principales réformes dans le champ de l’urbanisme commercial.

La Loi relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (Loi ACTPE ou Loi Pinel) a pour objectif de soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire français en favorisant le développement des très petites entreprises.

Lire la suite : LOI n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme

image evolution plu

Le Code de l’Urbanisme prévoit 6 procédures différentes pour faire évoluer un PLU, à utiliser dans des conditions particulières et selon un déroulement précis.
Cette note les présente de manière synthét que, en intégrant :
- les modifications importantes apportées par l’ordonnance du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures,
- les obligations nouvelles en matière d’évaluation environnementale et de consommation des espaces agricoles.

pdfProcédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme

 Février 2014  (2.91 Mo)

Le "Chapitre commun" version 2013 : les présidents des 13 Scot s'engagent pour un aménagement coordonné de l'aire métropolitaine

image chap communRéalisé en 2013 sous l’égide des treize Scot de l’aire métropolitaine Lyonnaise, un nouveau chapitre commun est né en ce début d’année 2014.

Fruit d’un partenariat entre l’Agence d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne et après une première version signée en 2006, ce document formalise les engagements communs de treize Scot pour un aménagement coordonné de l'aire métropolitaine lyonnaise.

En effet, de nouveaux partenaires ont rejoint la démarche et ont souhaité valoriser leurs réalités péri-urbaines voire rurales dans cette actualisation. Le paysage institutionnel a lui aussi évolué avec notamment un partenariat accru entre l’Inter-Scot et le Pôle Métropolitain. L’accord des présidents de Scot porte sur une vision partagée de l'évolution de ce territoire qui constitue la spécificité du "modèle de croissance" : une organisation multipolaire, une connexion efficace aux transports collectifs, une complémentarité du développement économique et la valorisation des espaces naturels et agricoles.

 

 

 

pdfLe "Chapitre commun" version 2013 : les présidents des 13 Scot s'engagent pour un aménagement coordonné de l'aire métropolitaine

Novembre 2013  (6 Mo)

Scot Roannais - guide de mise en oeuvre

Scot Roannais - guide de mise en oeuvre

pdfScot Roannais - guide de mise en oeuvre

Janvier 2013  (12,4 Mb)

PLU, la nouvelle donne

PLU, la nouvelle donne

pdfPLU, la nouvelle donne

Décembre 2011  (1,1 Mb)

Publications partenaires

image lettre-interscot 14La lettre de l'inter-Scot n° 14

L’inter-Scot est une démarche de coordination entre les Schémas de cohérence territoriale situés dans un territoire où les interdépendances sont fortes.
Créé en 2004, l’inter-Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise est le premier du genre et regroupe aujourd’hui 13 Scot, près de 970 communes et plus de 3 200 000 d’habitants.

pdfLa lettre de l'inter-Scot n°14

Décembre 2013 (5.79 Mo)

 

 

lettre interscotLa lettre de l'inter-Scot n° 13

pdf
La lettre de l'inter Scot n°13

Juillet 2013 (4.34Mo)

Lettre de l'inter-Scot n° 15

image-lettre-interscot-15L’inter-Scot est une démarche de coordination entre les Schémas de cohérence territoriale situés dans un territoire où les interdépendances sont fortes.
Créé en 2004, l’inter-Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise est le premier du genre et regroupe aujourd’hui 13 Scot, près de 970 communes et plus de 3 200 000 d’habitants.

pdfLettre de l'inter-Scot n° 15

Juillet 2014 (2.96 Mo)

Traits d’Agences - Construire l’Europe des lieux et des liens

TA31Le Traits d’Agences d’automne 2017 est consacrée à la 38e Rencontre Nationale des Agences d’Urbanisme qui sera accueillie par l’Eurométropole de Strasbourg les 8, 9 et 10 novembre prochains autour du thème « Construire l’Europe des lieux et des liens » . Au moment où l’Union Européenne est face à une étape de refondation, avec dans les mois à venir la mise en place d’un nouvel agenda post-Brexit et post-2020, afin de définir un nouveau projet européen, le réseau des agences s’interrogera au cours de ces journées sur une question centrale : « Et si les territoires étaient la chance de l’Europe ? ». En effet, pour cette refondation, l’Europe ne doit pas être seulement une affaire d’États : pour susciter l’adhésion, un nouveau projet européen devra nécessairement s’inscrire de façon forte dans les réalités territoriales et dans les expériences concrètes des individus.
Ce numéro présente ainsi un aperçu de la diversité des actions des agences d’urbanisme sur les liens européens avec les collectivités, l’État et l’ensemble des acteurs avec lesquelles elles travaillent, illustrant la volonté du réseau d’apporter sa contribution à la construction de ce nouvel agenda européen.

pdfTraits d’Agences - Construire l’Europe des lieux et des liens
Automne 2017 (1.96 Mo)

Le SRADDET nouveaux enjeux pour les intercommunalités

sraddet artLa Fnau et l’AdCF ont rédigé conjointement une note présentant de façon synthétique le Sraddet et les enjeux qu’il représente pour les intercommunalités.

L’élaboration des SRADDET représente un enjeu fort en termes de cohérence de la planification territoriale à toutes les échelles. Les agences d’urbanisme ont vocation à y contribuer en tant que plateformes d’ingénierie partagées par les intercommunalités, mais aussi les régions, les départements, les acteurs des territoires.

Par la suite, en 2017, l’AdCF et la FNAU s’associent pour porter en régions des réunions d’échanges sur les enjeux du SRADDET pour les intercommunalités.

pdfLe SRADDET nouveaux enjeux pour les intercommunalités
Avril 2017 (147 Ko)

Les Dossiers Fnau n°37 : CLIMATiser la planification

image dossiers fnau 37Le dossier 37 de la FNAU est consacré à la manière dont les agences d’urbanisme intègrent les questions énergétiques et climatiques dans les documents de planification. De nombreux exemples, à toutes les échelles, pour montrer la diversité des travaux menés dans les agences, autour de partenariats renforcés.
NB p. 27 : Saint-Etienne : l'évaluation environnementale, une clé pour l'intégration de l'énergie dans le SCoT.

pdfLes Dossiers Fnau n°37 : CLIMATiser la planification
 Octobre 2015 (1.36 Mo)

Les dossiers Fnau n° 29 : stratégies régionales, réseaux, grands territoires

image fnau 29La FNAU a engagé en 2013 un dialogue avec l'Association des régions de France.
Le dossier 29 présente la diversité des travaux des agences d'urbanisme à l'échelle régionale et sur les grands territoires, ainsi que   leur organisation en réseaux.

pdfLes dossiers Fnau n° 29 : stratégies régionales, réseaux, grands territoires

Janvier 2014 (2.37 Mo)

 

Les dossiers Fnau n° 28 : démarches départementales

image fnau 28La Fnau a signé une convention en 2013 avec l'Assemblée des départements de France.
Le dossier 28 présente la diversité des travaux des agences d'urbanisme à l'échelle départementale.

pdfLes dossiers Fnau n° 28 : démarches départementales

Janvier 2014 (2.8 Mo)

 

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