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n°3 du 17 au 21 janv. 2022
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Actualité locale
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LOIRE
Un contrat sur la protection de l'enfance établi entre l'Etat et le Département L’État et le conseil départemental de la Loire ont signé une convention d’objectifs et de moyens sur la stratégie de prévention et de protection de l'enfance dans la Loire en 2022. Lien : https://www.lessor42.fr/un-contrat-sur-la-protection-de-l-enfance-etabli-entre-l-etat-departement-93360.html L'Essor Affiches, n°3920, 14 janvier 2022, p. 24
Des bus itinérants pour faciliter les démarches administratives des populations isolées Deux bus équipés vont sillonner 31 communes de la Loire pour aller à la rencontre des populations isolées et rurales afin de les aider à accomplir leurs démarches administratives. Une initiative portée par l’Udaf (Union des associations familiales) de la Loire, épaulée par le Département de la Loire et la Caf. Lien : https://www.if-saint-etienne.fr/politique-societe/des-bus-itinerants-pour-faciliter-les-demarches-administratives-des-populations-isolees If média, 11 janvier 2022, en ligne
SAINT-ETIENNE METROPOLE
Un futur éco-quartier aménagé à Villars En plein centre-ville, les friches industrielles de l'Espace Beaunier sont en cours de requalification : 280 logements sont prévus dans les six à dix ans. Une première tranche de 17 logements sera livrée fin 2022. Lien : https://www.lessor42.fr/un-futur-eco-quartier-amenage-a-villars-93348.html L'Essor Affiches, n°3920, 14 janvier 2022, p. 21
Saint-Etienne lance sa campagne de recensement 2022 32 agents vont aller à la rencontre des habitants du 20 janvier au 26 février pour effectuer la campagne de recensement. Une reprise après une année blanche pour cause de crise sanitaire. Lien : https://www.if-saint-etienne.fr/politique-societe/saint-etienne-lance-sa-campagne-de-recensement-2022 If média, 14 janvier 2022, en ligne
Terrenoire : rendre le quartier plus attractif Jeudi 13 janvier, une réunion publique d’informations se tenait en visioconférence, à l’initiative de la Ville de Saint-Étienne pour présenter ses pistes concernant la réhabilitation de Terrenoire aux habitants du quartier. Lien : https://www.if-saint-etienne.fr/politique-societe/terrenoire-rendre-le-quartier-plus-attractif If média, 14 janvier 2022, en ligne
ROANNAIS AGGLOMERATION
IUT de Roanne : "Être au service des étudiants et du territoire" L’Institut Universitaire de Technologie de Roanne fêtera ses trente ans en mai prochain. Lien : https://www.lessor42.fr/iut-de-roanne-etre-au-service-des-etudiants-et-du-territoire-93490.html L'Essor Affiches, n°3920, 14 janvier 2022, p. 23
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Aménagement du territoire / Planification
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Villes moyennes et transition écologique La transition écologique consiste à réduire l’empreinte des activités humaines sur l’environnement pour parvenir à un développement durable. Les villes moyennes, qui représentent le quart de la population et de l’emploi en France, sont des acteurs essentiels de cette évolution des modes de production et de consommation. Lien : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/villes-moyennes-et-transition-ecologique-639 ANCT, 29 décembre 2021, en ligne
Inscriptions scolaires : ces jeunes couples qui quittent les métropoles Sans aller jusqu’à parler d’"exode urbain", terme qui a fait florès depuis deux ans, l’économiste Olivier Bouba-Olga constate une baisse marquée des inscriptions scolaires dans les métropoles, au profit des communautés de communes. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/inscriptions-scolaires-ces-jeunes-couples-qui-quittent-les-metropoles Localtis, 14 janvier 2022, en ligne
CPER 2021-2027 : du retard et toujours des inquiétudes sur le volet mobilités Alors qu'ils devaient être signés avant fin 2021, les contrats de plan État-régions 2021-2027 n'en sont encore qu'à l'état d'accords d'orientation. Si la crise explique ce retard, les discussions patinent une fois de plus sur la question des transports. Autre difficulté : l'irruption, à l'échelle intercommunale, des contrat de relance et de transition écologique (CRTE), parfois vus comme un outil concurrent du volet territorial des CPER. Dans le Grand Est, on semble avoir trouvé la parade grâce au dialogue. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/cper-2021-2027-du-retard-et-toujours-des-inquietudes-sur-le-volet-mobilites Localtis, 12 janvier 2022, en ligne
« La France périphérique est un écran de fumée » – Benoît Coquard En ce début de campagne présidentielle, la problématique de la « fracture territoriale » entre les grandes métropoles et les territoires ruraux et, en complément, la rivalité entre les campagnes et les banlieues ont le vent en poupe. Selon Benoît Coquard, sociologue à l’Inrae, ces représentations sont caricaturales et n’ont pour objectif que de servir un storytelling politique. Ce spécialiste des campagnes en déclin décrypte cette grosse ficelle du débat politique. Lien : https://www.lagazettedescommunes.com/784086/%E2%80%89la-france-peripherique-est-un-ecran-de-fumee%E2%80%89-benoit-coquard/ La Gazette des communes, 17 janvier 2022, en ligne
Territoires oubliés, terres de projets (dossier) Territoires oubliés, l’expression intrigue : Oubliés par qui ? oubliés par quoi ? C’est la réelle déperdition d’habitants, de services et de dynamique socio-économique, ainsi que le sentiment de dégradation qui caractérisent les territoires oubliés. Pourtant, jamais résignés localement et toujours soutenus par l’État et par l’Europe, ces territoires suscitent depuis un certain nombre d’années un nouvel intérêt auprès des masses métropolitaines qui viennent abonder ou stimuler les initiatives locales. Une réflexion qui trouve des échos en Europe avec des articles sur l’Espagne, le Portugal, la Suisse et l’Italie. Urbanisme, 13 janvier 2022, en ligne
Jean-Marc Offner, directeur général de l’a’urba Le directeur général de l’Agence d’urbanisme Bordeaux-Aquitaine, après une formation d’ingénieur-urbaniste et Sciences-Po et un long parcours dans la recherche urbaine, garde ses réflexes de chercheur et sa passion des revues. Lien : https://www.urbanisme.fr/invite/jean-marc-offner/ Urbanisme, 13 janvier 2022, en ligne
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Aménagement urbain / Urbanisme / Architecture
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La vielle est-elle morte ? À écouter nos décideurs, chacun y va de sa volonté de faire la ville autrement, plus ceci, moins cela, vertueuse et frugale cela va de soi, mais pourquoi pas d’abord plus joyeuse ? Selon l’architecte Matthieu Poitevin, les friches, désormais appelées « tiers lieux », sont sans doute les tremplins de cette ville « de demain ». Lien : https://www.larchitecturedaujourdhui.fr/la-ville-est-elle-morte/ L'Architecture d'Aujourd'hui, décembre 2021, en ligne
Ouvrir la ville à nos enfants Notre planète Terre abrite actuellement 7,9 milliards d’humains, dont 2,7 milliards d’enfants. En 2050, les 2/3 de cette population mondiale vivront en ville. Cette urbanisation galopante pose la question de la place des enfants dans le monde urbain. Car c’est un fait : les villes ont été conçues principalement pour les voitures et les adultes. Qu’en est-il des enfants ? Comment peuvent-ils accéder à des transports fiables, à une circulation urbaine sécurisée et à des aires de jeux ergonomiques ? Comment créer une ville qui prend au sérieux leurs besoins d’indépendance, de sécurité et de confort ? Lien : https://www.demainlaville.com/ouvrir-la-ville-a-nos-enfants/ Demain la ville, 13 janvier 2022, en ligne
La smart city doit participer à l’effort d’économie et d’écologie de tous les territoires Villes « smart », « intelligentes » ou « connectées » … quelle que soit la dénomination, deux constats s’imposent : les outils du numérique sont un levier d’action et de performance considérable dans une optique de développement durable, et ils ne sont surtout pas la propriété exclusive des grandes métropoles ! Lien : https://www.enviesdeville.fr/penser-la-ville/la-smart-city-doit-participer-a-leffort-deconomie-et-decologie-de-tous-les-territoires/ Envies de ville, 11 janvier 2022, en ligne
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Cadre juridique
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Projet de loi 3DS - Santé, social, éducation, déconcentration, simplification : la version votée par l'Assemblée La décentralisation en matière de santé, de cohésion sociale et d'éducation, l'approfondissement de la déconcentration et la simplification de l'action publique étaient, avant les fêtes, au menu des derniers jours de discussion de l'Assemblée nationale sur le projet de loi "3DS" (pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale). Le point sur les principaux amendements que les députés ont adoptés, dans l'hémicycle, sur ces trois volets. Les nouvelles dispositions sont venues confirmer, ou compléter, les nombreuses évolutions qui avaient déjà été entérinées en commission. Notre décryptage des autres volets du texte sont à retrouver dans notre dossier en lien au bas de cet article. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-3ds-sante-social-education-deconcentration-simplification-la-version-votee-par Localtis, 11 janvier 2022, en ligne
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Développement économique / Commerce / Statistiques
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Penser et développer le tiers-lieu, essentiel pour soutenir l’attractivité du territoire La multiplication des tiers-lieux sur l’ensemble de l’Hexagone incarne la nouvelle donne territoriale et représente une opportunité pour les collectivités de créer les conditions d’accueil de nouveaux arrivants, de renforcer leur vitalité culturelle, et de créer des emplois locaux dans une démarche collective. Lien : https://www.enviesdeville.fr/attractivite/penser-et-developper-le-tiers-lieu/ Envies de ville, 11 janvier 2022, en ligne
Le Meti demande que l'industrie puisse déroger à la règle du "zéro artificialisation nette" Pour le Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (Meti), l'objectif de zéro artificialisation nette des sols d'ici à 2050 inscrit dans la loi Climat et Résilience n'est pas compatible avec le développement industriel. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/le-meti-demande-que-lindustrie-puisse-deroger-la-regle-du-zero-artificialisation-nette Localtis, 14 janvier 2022, en ligne
Assises du commerce : la restitution officielle des travaux prévue fin janvier 2022 Les travaux menés dans le cadre des Assises du commerce lancées le 1er décembre ont été restitués à Bercy le 10 janvier 2022. Une communication officielle interviendra fin janvier. Au cœur des préoccupations des acteurs du commerce : l'inéquité fiscale du commerce en ligne et le manque d'investissement. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/assises-du-commerce-la-restitution-officielle-des-travaux-prevue-fin-janvier-2022 Localtis, 12 janvier 2022, en ligne
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Environnement / Développement durable
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Aires protégées : un projet de décret en consultation sur la notion de protection forte et ses modalités de mise en oeuvre Le ministère de la Transition écologique met en consultation jusqu'au 5 février prochain un projet de décret d'application de la loi Climat et Résilience qui a inscrit dans le code de l’environnement le principe de l’adoption d’une stratégie pour les aires protégées ainsi que les objectifs visés par cette stratégie. Celle-ci vise ainsi le classement en aires protégées de 30% des écosystèmes terrestres et marins français, dont 10% sous protection forte. Le projet de décret, qui est également soumis au conseil national d'évaluation des normes, s'attache donc à définir cette notion de protection forte, ainsi que ses modalités de mise en œuvre, en particulier pour le décompte des zones concernées par cette protection. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/aires-protegees-un-projet-de-decret-en-consultation-sur-la-notion-de-protection-forte-et-ses Localtis, 17 janvier 2022, en ligne
Accord de partenariat entre le ministère de la Transition écologique et Intercommunalités de France Signé ce 13 janvier, l'accord de partenariat entre le ministère de la Transition écologique et Intercommunalités de France-ADCF vise à favoriser la territorialisation de la relance et à encourager les rapprochements entre les services déconcentrés de l’État et de ses opérateurs et les services des intercommunalités sur les politiques publiques en faveur de la transition écologique. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/accord-de-partenariat-entre-le-ministere-de-la-transition-ecologique-et-intercommunalites-de-france Localtis, 13 janvier 2022, en ligne
Loi Climat et Résilience : ce qu'il faut retenir des mesures sur la protection judiciaire de l'environnement et l'évaluation climatique Suite et fin de notre série de fiches de décryptage de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 avec les dispositions sur le volet judiciaire de l'environnement et sur l'évaluation climatique et environnementale. Le texte crée notamment le délit d'écocide pour les cas les plus graves d'atteinte à l'environnement. En matière d'évaluation, il prévoit en particulier la mise en place par les collectivités locales d'un observatoire des actions qu'elles conduisent pour respecter la stratégie nationale bas carbone (SNBC). Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/loi-climat-et-resilience-ce-quil-faut-retenir-des-mesures-sur-la-protection-judiciaire-de Localtis, 11 janvier 2022, en ligne
Sortie des véhicules diesel et essence : où en sont les villes françaises ? Pour lutter contre la pollution de l'air, plusieurs villes visent une interdiction progressive de la circulation des véhicules diesel et essence, à l'aide de la vignette "Crit'Air". A quel rythme se déploient ces zones ? Comment concilier cette politique avec la justice sociale ? Enjeux et décryptage du Réseau Action Climat. Lien : https://reseauactionclimat.org/lutte-contre-la-pollution-de-lair-deploiement-des-zones-a-faibles-emissions-ou-en-est-on/ Réseau Action Climat France, 12 janvier 2022, en ligne
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Société / Développement social
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Quand la pauvreté s’enracine [La pauvreté n’est pas une fatalité] Certes, la pauvreté a stagné en 2020 en France d’un point de vue statistique, mais à un niveau qui reste très élevé. Et les plus précaires ont du mal à en sortir. Lien : https://www.alternatives-economiques.fr/pauvrete-senracine/00101953 Alternatives économiques, 17 janvier 2022, en ligne
Les solitudes en France - Un tissu social fragilisé par la pandémie - Rapport 2021 Les mesures de distanciation sociale mises en place pour limiter la propagation du coronavirus en 2020 ont conduit à une forte fragilisation du tissu social. Sur le plan « quantitatif », en janvier 2021, 24% de la population est en situation d’isolement relationnel (vs 14% en janvier 2020, soit 10 points de plus), c’est-à-dire qu’ils n’ont eu aucune (ou uniquement de très rares) rencontres physiques avec des membres de leur famille, des amis, voisins, collègues de travail ou via des activités associatives. La hausse de l’isolement est généralisée, mais est plus marquée chez les personnes ayant des revenus faibles, les employés, les personnes au foyer ou les 25-39 ans. Les ménages justifient la diminution de leur vie sociale essentiellement par des raisons civiques et solidaires (davantage que par peur personnelle ou contrainte). Lien : https://www.credoc.fr/publications/les-solitudes-en-france-un-tissu-social-fragilise-par-la-pandemie-rapport-2021 Crédoc, décembre 2021, en ligne
La Cour des comptes ne veut pas d'une recentralisation du RSA Dans un important rapport consacré au revenu de solidarité active présenté ce 13 janvier, la Cour des comptes considère que le RSA contribue bien à la "diminution de l'intensité de la pauvreté" tout en incitant à la reprise d'une activité. Les points faibles : le non-recours, l'insuffisance de l'accompagnement (trop peu de bénéficiaires d'un contrat d'engagements réciproques) et, dans les faits, un difficile retour à l'emploi. Parmi les 17 recommandations de la Cour, celle de "conforter les départements dans leurs responsabilités". Pas question donc de renationaliser le financement de la prestation. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/la-cour-des-comptes-ne-veut-pas-dune-recentralisation-du-rsa Localtis, 13 janvier 2022, en ligne
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Transports / Mobilité durable
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L'avion décarboné, une opportunité pour "le désenclavement territorial" Les régions ont un grand rôle à jouer dans la structuration d’une filière aéronautique décarbonée, souligne un rapport parlementaire. À moyen terme, l’avion vert offrira des opportunités pour améliorer les interconnexions régionales et désenclaver les territoires. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/lavion-decarbone-une-opportunite-pour-le-desenclavement-territorial Localtis, 13 janvier 2022, en ligne
Vélo : comment "transformer l’essai" Le Club des villes et territoires cyclables et marchables entend asseoir en 2022 l’essor pris par le vélo ces derniers mois. Pour y parvenir, il a insisté, lors d'une visioconférence de presse ce 11 janvier, sur le développement des infrastructures et, plus largement sur la nécessaire redistribution de l’espace public. Il plaide encore pour la réduction de la vitesse automobile en ville, la généralisation du forfait mobilité durable ou le renforcement du dispositif "savoir rouler". Le développement de la filière économique du vélo continuera également d’être promu, le député Guillaume Gouffier-Cha ayant levé le voile sur son rapport à paraître prochainement. Lien : https://www.banquedesterritoires.fr/velo-comment-transformer-lessai Localtis, 11 janvier 2022, en ligne
Le télétravail réduit-il les déplacements ? Si le télétravail est devenu une réalité, son impact sur les mobilités et l’organisation urbaine n’est pas simple à évaluer. Lien : https://www.urbanisme.fr/debat/le-teletravail-reduit-il-les-deplacements/ Urbanisme, 6 janvier 2022, en ligne
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