Occupation des sols 2020 et zéro artificialisation nette : dynamiques récentes et outils de mesure

MOS artCette publication permet de présenter le nouvel outil disponible pour les partenaires de l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise pour mesurer la consommation d’espaces, à savoir le MOS 2010 - 2020.
Elle permet également d’exposer le renforcement du cadre légal avec la loi climat et résilience, le positionnement des SRADDET au cœur du jeu et les nouveaux délais légaux exigeants.
Face à ces nouveaux défis, epures a d’ores et déjà mis en place une veille attentive sur les outils d’observation au regard de la future mesure d’artificialisation des sols.

pdf Septembre 2021 (11 Mo)

epures
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