Plus que jamais, les élus locaux ont un rôle à jouer pour engager un nouveau modèle d’aménagement du territoire qui permette de relever les nombreux défis actuels : baisse drastique des émissions de gaz à effet de serre, adaptation au changement climatique, lutte contre la perte de biodiversité, réduction des inégalités sociales et territoriales, accompagnement des mutations économiques et de l’évolution des modes de vie, résilience territoriale face à la raréfaction des ressources, …

Conscients de ces enjeux, les Présidents des douze Scot de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne ont souhaité actualiser leur vision commune par la réécriture de leur Chapitre Commun.

Celui-ci s’organise en 3 grands chapitres :

1. Pour une aire métropolitaine adaptée au changement climatique
2. Pour une aire métropolitaine multipolaire et accueillante
3. Pour une aire métropolitaine agile face aux mutations économiques

Les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont constitué en 2010 un réseau d’ingénierie au service des territoires.
Cette publication est issue de cette collaboration originale au service des acteurs de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Juin 2024 (1.4 Mo)

Conformément au Code de l’urbanisme, le syndicat mixte du SCoT Roannais a procédé en 2023 à l’évaluation du SCoT en vigueur et il a sollicité l'Agence d'urbanisme pour l'accompagner.
Il s’agit de réaliser un bilan de la mise en œuvre du document au bout de 6 ans à compter de son approbation, sinon celui-ci devient automatiquement caduc.
L’évaluation apporte un éclairage sur la trajectoire suivie par le territoire et permet de vérifier si cette trajectoire correspond à celle souhaitée et portée par le SCoT. Elle permet également de s’interroger collectivement sur le chemin parcouru et sur celui restant à parcourir pour atteindre les objectifs fixés, pour réinterroger les dynamiques du territoire dans un contexte mouvant, et pour repenser les outils de mise en œuvre du document.

Octobre 2023 (23 Mo)




En amont de ce travail le Syndicat Mixte du SCOT du Roannais a sollicité, en 2022, l’Agence d’urbanisme pour accompagner le nouvel exécutif désigné suite à l’extension du périmètre aux 5 EPCI du nord du département de la Loire au 1er janvier 2022.
L’objectif de cet accompagnement n’était pas tant d’être exhaustif sur le plan des thématiques mais de permettre au nouvel exécutif :
- D’appréhender les projets territoriaux
- De synthétiser les dynamiques du territoire
Ce document synthétique met en valeur ce travail.

Faire connaissance avec le nouveau territoire du SCOT (16.8 Mo)

Le programme partenarial d’aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne (PPA GOSE) a pour ambition de redynamiser les fonds de vallée industrielle et le sud de Saint-Etienne.
Inventer la ville de demain oblige à s’intéresser aux espaces dans l’ensemble de leurs dimensions, sans segmenter les approches.
La question de la cohabitation de l’intensité urbaine dans des secteurs souffrant de nuisances et de pollutions liées au passage de voiries structurantes est centrale.
Dans le cadre de son programme partenarial epures alimente les réflexions pré-opérationnelle du PPA GOSE. C’est ainsi qu’elle a proposé une méthode d’analyse de ces espaces afin d’accompagner les décideurs publics et l’ensemble des partenaires opérationnels dans leurs démarches d’aménagement.
Cette publication valorise cette démarche en élargissant l’appréhension des enjeux à l’échelle de la coopération métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Décembre 2022 (16 Mo)

Même si les modalités de mise en œuvre du ZAN restent encore à éclaircir (annonce récente d’un prochain projet de loi sénatoriale pour faciliter la mise en œuvre du ZAN dans les territoires …), l’objectif de sobriété foncière porté par la loi Climat et Résilience constitue un défi collectif majeur qui nous oblige dès à présent à changer en profondeur notre approche du sol, nos modèles de développement et nos modes de dialogue et de collaboration.

C’est pourquoi les agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont été, cette année encore, fortement mobilisées pour accompagner leurs partenaires sur l’appréhension et la déclinaison de ce sujet complexe.

Elles ont notamment, avec leurs partenaires – Epora et l’inter-Scot, organisé en mai dernier un séminaire pour partager la manière dont les territoires et les acteurs de l’AMELYSE s’emparent de cet objectif et mettent déjà en œuvre des actions vertueuses. Celui-ci s’est tenu sur le site de Novacieries à Saint-Chamond et a rassemblé plus de 100 acteurs de l’aménagement aux profils variés (représentants de l’Etat, collectivités, SCoT, promoteurs, bailleurs, architectes, …). Il a notamment permis de partager les visions de chacun et d’appréhender la manière dont on peut surmonter la norme, faire autrement et agir ensemble.

Pour (re)découvrir ces riches échanges, retrouvez la vidéo, les actes et la synthèse :



Les actes (12.2 Mo)

La synthèse (11.3 Mo)

Ainsi que les réflexions et livrables produits en amont par les agences d’urbanisme.

A l’heure où foisonnent les stratégies en faveur de l’alimentation et de la biodiversité, la préservation des espaces agricoles et naturels est un préalable nécessaire à leur mise en œuvre.
Ils sont pourtant les premiers impactés par le phénomène de consommation d’espaces, via la diminution des surfaces et la fragmentation des espaces, car en concurrence directe avec les autres occupations des sols (habitat, économie, équipements, infrastructures...).
Depuis les années 2000, sont affirmés dans la loi des principes de réduction de la consommation d’espaces, de gestion économe des sols et de lutte contre l’étalement urbain. Dans la réalité, on se questionne sur l’application de ces objectifs dans nos territoires : sommes-nous vraiment sur la bonne voie ? Tous les territoires sont-ils égaux ?
Epures propose dans cette publication une analyse rétrospective et prospective de la consommation d’espaces agri-naturels sur le territoire de la Loire, afin de tirer le bilan du passé pour mieux anticiper l’avenir, dans un contexte de nécessaire évolution de nos modèles de développement et d’aménagement.

Novembre 2022 (3.7 Mo)

Fortes de leur connaissance des phénomènes territoriaux à l’oeuvre et de leur capacité d’accompagnement des acteurs dans une logique de dialogue et d’écoute, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne sont engagées depuis 2020 auprès de leurs partenaires dans une démarche d’appréhension du « Zéro Artificialisation Nette », en lien avec le contexte national et régional lié à la promulgation de la loi Climat et Résilience (août 2021) et à la trajectoire « zéro artificialisation nette ».

Cette démarche, conduite à l’échelle de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne (AMELYSE) dans le cadre de l’inter-SCoT, a permis en 2020 d’engager une réflexion partenariale mobilisant les différents SCoT et l’Etat. En 2021, cette réflexion partenariale s’est élargie à d’autres partenaires, notamment Epora et la Région.
Dans la continuité des travaux 2020, pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en oeuvre du ZAN, une approche typologique a été déployée. Son objectif est de contribuer à la construction d’une boite à outils pour inscrire l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne dans une trajectoire de sobriété foncière.
Il s’agit ainsi d’identifier des outils, des marges de manoeuvre et des leviers permettant de favoriser un développement sobre en foncier qui tienne compte des différentes réalités territoriales (niveaux de tension du marché foncier et immobilier, part des espaces déjà urbanisés et des espaces agricoles…).

La démarche associe :
- Une approche méthodologique par typologie de territoire illustrant les dynamiques à l'oeuvre sur l'aire métropolitaine
- Une approche opérationnelle avec une focale sur les acteurs de la construction, du logement, du développement économique, de l'environnement et de l'agriculture dans le cadre d'entretiens individuels et d’un séminaire d’échanges
- Une approche d’outillage des acteurs et des territoires pour les aider à mettre en oeuvre le ZAN, à travers un panel d'outils illustrés par des exemples d'opérations exemplaires.

1. Note méthodologique - Pour une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN sur l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne (1.2 Mo)
2. Regards croisés des acteurs de l’aménagement (2 Mo)
3. Démarches et outils (4.9 Mo)

Le territoire du Scot Sud Loire couvre 198 communes depuis fin 2017.
La révision a été lancée par délibération le 29 mars 2018.

A l’entame de l’élaboration du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS), le syndicat mixte du Scot Sud Loire, accompagné par epures, a conduit une démarche de prospective.
Ce document présente cette démarche, retrace les principales étapes et expose ses résultats. Ces derniers se veulent des éléments supplémentaires pour enrichir les débats et réflexions à conduire dans le cadre de la révision du Scot.

Mars 2022 (12.2 Mo)

Les quatre agences d‘urbanisme de la Région Auvergne Rhône-Alpes ont le plaisir de vous communiquer, via le lien ci-dessous, les deux posters qu’elles ont établis pour représenter l’occupation du sol et son évolution entre 2010 et 2020 sur les territoires partenaires couverts par le MOS 2020.

Impliquées de longue date dans l’observation et le suivi de la consommation d’espaces ainsi que dans l’accompagnement des territoires vers une trajectoire de sobriété foncière, les agences du réseau Urba4 sont dotées, depuis le début des années 2000, d’un outil performant d’analyse de l’occupation des sols sur une partie de leurs territoires d’intervention.

Cet outil, SPOT Thema et aujourd’hui MOS 2020, acquis tous les 5 ans, permet de mesurer les efforts des territoires en matière de réduction de la consommation des espaces agricoles et naturels et constitue une référence pour l’élaboration et le suivi de nombreux documents de planification.

Les posters ci-dessous vous permettront de prendre connaissance de la situation à partir des dernières données disponibles. Vous pourrez par ailleurs, grâce aux QRCode, accéder à des informations techniques complémentaires, notamment sur l’outil d’observation MOS 2020.


Les outils d'analyse de l'occupation du sol des agences d'urbanisme de la région Auvergne-Rhône-Alpes (4 Mo)
Mars 2022

Poster "Occupation des sols en 2020 sur les territoires couverts par l’outil d’observation des agences d’urbanisme de la région AURA" (19.3 Mo)

Poster "Occupation des sols et évolution dans les Scot des 4 métropoles de la région Auvergne-Rhône-Alpes" (14.3 Mo)

Depuis 2020, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne accompagnent leurs partenaires, notamment l’inter-Scot et l’Etat, dans la compréhension de l’objectif ZAN. Ces publications ont été établies pour décrypter et comprendre les enjeux liés à la transposition et l’application de l’objectif ZAN ; et pour analyser la trajectoire de consommation d’espaces observée sur la dernière décennie sur les SCoT de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Cette réflexion partenariale autour de l’objectif ZAN s’est poursuivie en 2021 en associant d’autres partenaires, notamment Epora, pour prendre en compte les dynamiques de développement propres à chaque territoire et développer une approche différenciée de la mise en œuvre du ZAN. Les enseignements qui découlent de cette démarche partenariale seront prochainement publiés.








Objectifs de la mission d’ingénierie A2 et méthode de travail (790.3 Ko)

1. Décryptage, enjeux et questionnements (809.7 Ko)

2. Processus de développement depuis 50 ans dans l’Amelyse : quels impacts sur le foncier ? (6.8 Mo)

3. L’artificialisation des sols dans les Scots de l’aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne (16.6 Mo)

L'Agence d'urbanisme, avec l'appui de ses partenaires, conduit depuis 2016 un processus d'amélioration/optimisation de son conseil auprès des collectivités et de sa production sur les documents réglementaires. Cette action vise à faciliter la compréhension et l’application méthodologique des lois et décrets successifs de modernisation des PLU et des SCOT.
Les réflexions portent sur des points précis et fondateurs pour les PLUi et les SCOT, et sont systématiquement étayées par l'appui juridique d'un avocat-conseil, avant d’être partagées et co-élaborées avec les partenaires financeurs de ces travaux et directement intéressés à leurs résultats dans les documents de planification.
Avec la montée en puissance des PLUi, il est apparu nécessaire de s’interroger sur l’outil que constituent les Orientations d’Aménagement et de Programmation pour traduire le projet d’aménagement de la collectivité. Pierre Soler-Couteaux, professeur à l'Université et avocat au barreau de Strasbourg, a délivré le 18 novembre 2020 une conférence en format webinaire, mettant en exergue les complémentarités et continuités entre OAP et règlement, et proposant des indications méthodologiques pour améliorer l’écriture de la norme d’urbanisme dans le PLU.
La présente publication restitue l’exposé de Maître Soler-Couteaux.

Janvier 2022 (3.3 Mo)

Même si l’enjeu d’une gestion économe du foncier n’est pas nouveau et que tendre vers une plus grande sobriété foncière paraît nécessaire, le concept de « Zéro Artificialisation Nette », issu du Plan biodiversité de 2018 soulève de nombreuses questions. La poursuite de cet objectif induit en effet un nouveau paradigme de l’aménagement du territoire, et questionne fortement nos manières de concevoir le développement urbain. C’est pourquoi l’écriture législative de cet objectif dans le cadre du projet de loi « Climat et résilience » mobilise et interpelle toutes les forces de l’ingénierie publique territoriale, anticipant les nouveaux outils et leviers nécessaires pour agir sobrement.

Pour comprendre les enjeux et effets induits de ce sujet d’actualité majeur, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont réussi à organiser un séminaire en visio et à faire dialoguer plus de 150 partenaires le 30 avril 2021.

13 intervenants d’horizons divers - chercheurs, praticiens, écologues, acteurs de la planification, opérateurs fonciers, acteurs de l’aménagement et de la construction - ont ainsi accepté de se prêter au jeu de la controverse pour ouvrir le dialogue et croiser les regards.

L’Amelyse est ainsi apparue comme un laboratoire idéal pour conduire une approche multiscalaire et multi-acteurs, développer une approche plus écologique de l’urbanisme, favoriser une gestion différenciée des espaces, et comme un espace approprié pour un dialogue en confiance.

A travers ce séminaire, un cycle riche d’échanges partenariaux s’est ainsi s’engagé.

Synthèse du séminaire (3.2 Mo)

Actes du séminaire (1.4 Mo)

Cette note a été écrite par epures, l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise, avec la contribution de Christelle Morel Journel, maitre de conférences à l'Université Jean Monnet. Le travail a été conduit dans la perspective d'un atelier d'élus organisé en novembre 2021 sur les nouvelles façons d'habiter le territoire, dans le cadre du projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne sud (PPA GOSE).
L'un des objectifs de l'atelier vise à produire des préconisations pour favoriser la qualité de vie dans les centralités des communes du PPA. Cet atelier trouve en effet son origine dans le constat d'une forme de fracture d'image entre les coteaux et les centra lités dites« de fond de vallée» où le déficit d'image perdure. De plus, les confinements successifs ont mis en exergue des iniquités sociales et territoriales à travers le prisme des conditions d'habitat. A première vue, nous pourrions dire que la maison individuelle, avec son jardin, sort renforcée de l'épisode de crise dans l'imaginaire et la représentation collective, mais est-ce la maison en elle-même ou son jardin qui n'a pas de prix? Dans un contexte où nous devons tendre vers la sobriété foncière, n'est-il pas temps de mettre de côté les anciennes dualités ville/ campagne, urbain/ péri-urbain, pour explorer pleinement les richesses que peuvent proposer les centra lités dites moyennes. De même, l'attention portée aux évolutions sociétales, de ses signaux forts ou faibles, devrait nous aider à replacer les aspirations citoyennes au centre des réflexions.

Novembre 2021 (7.3 Mo)

Cette publication permet de présenter le nouvel outil disponible pour les partenaires de l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise pour mesurer la consommation d’espaces, à savoir le MOS 2010 - 2020.
Elle permet également d’exposer le renforcement du cadre légal avec la loi climat et résilience, le positionnement des SRADDET au cœur du jeu et les nouveaux délais légaux exigeants.
Face à ces nouveaux défis, epures a d’ores et déjà mis en place une veille attentive sur les outils d’observation au regard de la future mesure d’artificialisation des sols.

Septembre 2021 (11 Mo)

L’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise accompagne ses adhérents dans la prise en main des évolutions réglementaires et législatives en matière de planification et d’urbanisme.
La loi Climat et Résilience, récemment adoptée par le Parlement, apporte des évolutions sensibles dans la pratique de l’urbanisme, notamment concernant la modération significative de la consommation foncière, l’artificialisation des sols et la protection de la biodiversité.
Il s’agit de s’approprier rapidement ces nouvelles règles pour pouvoir les mettre en œuvre, dans un calendrier qui se révèle exigeant.
C’est pourquoi, epures a organisé, le mardi 26 octobre, une conférence-échanges avec son avocat conseil Maitre Pierre Soler-Couteaux et Monsieur Jean-Philippe Strebler, directeur du PETR Sélestat-Alsace centrale, maître d’ouvrage d’un Scot.
Présentation (1.3 Mo)

Replay  (le problème de son se règle à la 46e minute...)

Les CRTE, contrats territoriaux de relance et de transition écologique sont engagés pour 6 ans, jusqu’en 2026. Au nombre de 9 dans la Loire, ils doivent mobiliser le plan de relance auprès des collectivités autour d’un projet de territoire porté par la collectivité.
Dès à présent, epures, outil d'ingénierie territoriale et acteur de référence sur les enjeux de transition écologique, accompagne les collectivités dans la mise en œuvre et le suivi de leur CRTE.

Août 2021 (9.11 Mo)

Ce document aborde des thèmes importants pour l’avenir, plaçant l’habitant au cœur du projet : la santé et le bien-être, le changement climatique, les solidarités et modes de vie. Il met en avant certains éléments du diagnostic, sans chercher à être exhaustif. Il identifie quelques leviers d’actions propres aux documents de planification.
Ce document constitue un support pour les débats et échanges entre élus, dans le cadre de leur réflexion pour entamer la phase prospective de l’élaboration du Scot Sud Loire.

Juin 2021 (5.8 Mo)

L'aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne couvre deux Métropoles (Lyon et Saint-Etienne) et quatre pôles urbains de plus de 50 000 habitants (Vienne, Villefranche, les Portes de l'Isère, Roanne) ; elle comprend treize Scot.

Ce morcellement institutionnel permet difficilement d’agir à l’échelle où les problèmes se posent : économie, solidarité, déplacements, environnement.

Les élus ont ainsi engagé depuis 2002 des démarches de coopération métropolitaine pour susciter un dialogue, développer des partenariats, mener des études en commun, partager des projets.
La poursuite de nos objectifs communs, traduits dans un Chapitre commun s’inscrit dans une dynamique d’enrichissement mutuel veillant à assurer la bonne articulation des procédures.
Chaque élaboration, modification, révision de Scot est dès lors l’occasion de traduire une vision commune des enjeux, de valoriser les enjeux propres aux territoires et plus spécifiquement pour les espaces à l’interface des Scot.

Ce recueil synthétique de nos 13 Scot formant l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne est à votre disposition pour parfaire l’interconnaissance de nos territoires et de nos orientations.

Février 2021 (6.4 Mo)

Dans le cadre de la 41e rencontre nationale des agences d’urbanisme organisée par la FNAU en décembre 2020, et dont le thème central était l'exploration des futurs (heureux), Urba4, le réseau des agences d’urbanisme en Auvergne-Rhône-Alpes, a conduit un travail prospectif, innovant et créatif, sur la fabrique de la décision publique.
Ce document restitue la démarche méthodologique, la figure 2040 établie, et les enseignements que l’on peut en tirer.

Février 2021 (13 Mo)

Pour présenter les principales dynamiques territoriales à l’œuvre sur l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne et les grands enjeux qui en découlent, les agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne ont conçu une « storymap ».
Cette approche originale permet de mettre en évidence les principaux défis qui nécessitent une démarche et une réflexion coordonnées à l’échelle métropolitaine.

Découvrir la story map

La loi portant Évolution du Logement de l’Aménagement et du Numérique (ÉLAN), promulguée le 27 novembre 2018, instaure de nouvelles mesures de simplification en droit de l'urbanisme et en matière de planification.
Elle habilitait le Gouvernement à légiférer, par ordonnances, sur la simplification de la hiérarchie des normes et la modernisation du schéma de cohérence territoriale (SCoT).
Pour donner suite aux réflexions initiées par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités lancées en 2019, deux ordonnances portant sur la révision de la hiérarchie des normes et Le Schéma de cohérence territoriale ont été publiées au Journal Officiel le 17 juin 2020 dernier.

Le réseau Urba4, regroupant les agences d’urbanisme de Clermont-Ferrand, Saint-Etienne, Lyon et Grenoble, a été sollicité par la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes pour produire une analyse du contenu juridique de ces ordonnances et exprimer cinq questionnements sur des impacts territorialisés à l’échelle de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne.

Janvier 2021 (2.23 Mo)

La démarche inter-Scot a aujourd‘hui 15 ans. Cette publication du réseau des Agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne retrace les temps forts et les acquis nés de cette collaboration technique et politique à l’échelle de l’aire métropolitaine Lyon – Saint-Etienne. Mise en œuvre avec 13 Scot, elle montre l’intérêt de la démarche et ouvre le champ des possibles pour les élus récemment installés. »

Novembre 2020 (17,5 Mo)

Votée en 1985 et complétée en décembre 2016, la loi relative au développement et à la protection de la montagne, dite « loi Montagne », vise à concilier développement et préservation des territoires de montagne. L’une de ses dispositions porte sur la préservation des parties naturelles des rives des plans d’eau de moins de 1 000 hectares.
Comment s’en saisir dans les Scot et les PLUi ?

Octobre 2020 (12.5 Mo)

Ce document est la synthèse des travaux de bilan du Scot réalisés à partir de 57 indicateurs multithématiques, définis dans le rapport de présentation du Scot.
Il s’agit d’une analyse technique répondant à une nécessité réglementaire d'évaluation du document au terme de 6 ans de mise en oeuvre.

Décembre 2019 (12.11 Mo)

Vous pouvez également consulter : Suivi du Scot - Etat zéro des indicateurs de suivi (Octobre 2017 - 8.51 Mo)

L’observatoire du recollement des PLU d’epures permet de suivre depuis plus de 10 ans l’évolution des documents locaux d’urbanisme et de leur zonage. Impactés par l’élaboration du Scot Sud Loire et la promulgation de lois telles que SRU, Grenelle, ALUR et NOTRe, les zonages ont largement évolué. Ils sont désormais plus représentatifs de l’occupation des sols et traduisent les dispositions nationales en termes de modération de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers ou d’identification et de protection de la Trame Verte et Bleue.

Décembre 2019 (6.34 Mo)

Les agences d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne à la suite d’une contribution commune élaborée en 2017 ont accompagné les 13 Scot de l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne dans l’élaboration d’un avis sur le projet de SRADDET Auvergne Rhône-Alpes.
Cet avis a été validé par l’ensemble des présidents des Scot lors de leur réunion du 3 juillet 2019 à Courzieu.

Juillet 2019 (1.9 Mo)

Epures, l’agence d’urbanisme de la région stéphanoise est engagée avec ses partenaires dans l’élaboration de PLU intercommunaux.
Pour répondre aux nouvelles modalités d’intervention sur des échelles de planification large l’Agence innove et s’engage à développer des méthodes et des outils qui permettent de répondre à cette ambition.
Cette publication met en valeur les nouveaux outils développés par l’Agence pour déterminer au sein de ces procédures la hiérarchisation des espaces agricoles et naturels au regard de leurs enjeux de protection afin de faciliter la mise en œuvre d’un règlement avec une modération plus ou moins forte de la constructibilité.

Juillet 2019 (2.8 Mo)

L’Agence d’urbanisme a souhaité apporter à ses adhérents une vision globale de la refonte majeure du Code de l’Urbanisme entrée en vigueur le 1er janvier 2016.
Maître Soler-Couteaux, avocat-conseil d’epures, a bien voulu se prêter à l’exercice en donnant une conférence sur le contenu modernisé du PLU/PLUI à Saint-Etienne.
Le sujet a été abordé sous 3 angles :
- Panorama historique et continuités
- Point fort de la réforme : un nouvel outillage pour les PLU/PLUI
- SRADDET, SCOT et PLUI : à chaque échelle, un document.
La présente publication retrace l’exposé de Maître Soler-Couteaux et les échanges avec la salle.

Mai 2019 (9 Mo)

L’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne couvre deux Métropoles (Lyon et Saint-Etienne) et quatre pôles urbains de plus de 50 000 habitants (Vienne, Villefranche, les Portes de l’Isère, Roanne) ; elle comprend treize Scot.
Ce morcellement institutionnel permet difficilement d’agir à l’échelle où les enjeux se posent : économie, solidarité, déplacements, environnement.
Les élus ont ainsi engagé depuis 2002 des démarches de coopération métropolitaine pour susciter un dialogue, développer des partenariats, mener des études en commun, partager des projets. En 2014, la loi ALUR a entériné l’existence des démarches inter-Scot.
Il s’agit dès lors d’articuler les enjeux de cohérence territoriale et d’aménagement de l’espace aux défis de la métropolisation, des cœurs de villes et des zones rurales.
Ce recueil synthétique des 13 Scot formant l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne permet de parfaire l’interconnaissance des différents territoires et des orientations de chacun des Scot.

Février 2019 (6.39 Mo)

« A la demande de la DREAL Auvergne Rhône-Alpes et des DDT du Rhône, de la Loire, de l’Isère et de l’Ain, UrbaLyon et Epures ont étudié la mise en œuvre du modèle de développement multipolaire de l’aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne par une approche statistique sur une période longue (1982-2014).
Les dynamiques observées en matière de population et d’emploi ont permis de produire une représentation objective du système urbain ainsi constitué et d’en caractériser les polarités.
Le travail des deux agences d’urbanisme a permis d’établir une typologie des formes de polarisation urbaine et d’identifier les principales conséquences de la polarisation dans les territoires.
La méthodologie retenue  a ensuite été mise en œuvre par l’Agence de Grenoble pour une étude similaire du Sillon alpin.
 
Un séminaire réunissant élus et techniciens de l’ensemble de l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne (collectivités, Scot, établissements publics, services de l’Etat…) et universitaires de renom a été organisé le mardi 26 juin 2018 à l’ENTPE pour communiquer et débattre de ces résultats. »

Juin 2018 (22.1 Mo)

Le séminaire du 26 juin dernier a réuni à l'Entpe, des techniciens de l'ensemble de l'aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne (collectivités, Scot, établissements publics, services de l'Etat...) et universitaires de renom pour communiquer et débattre des résultats de l'étude exploratoire des centralités dans l'aire métropolitaine Lyon Saint-Etienne, pour une approche renouvelée du modèle multipolaire.





Un aperçu du séminaire en vidéo :

 

Etude exploratoire des centralités dans l’aire métropolitaine Lyon - Saint-Etienne : pour une approche renouvelée du modèle multipolaire
Juin 2018 (22.1 Mo)

Saint-Etienne est la première ville française designée ville créative UNESCO Design (depuis 2010). La Biennale internationale, la Cité du design et la puissance de son écosystème local orienté sur le Design lui donnent une bonne visibilité nationale et internationale sur cette thématique.
Les dynamiques nationales et internationales autour de la thématique conduisent néanmoins à se poser la question suivante:
Comment Saint-Etienne peut faire valoir ses atouts, affirmer et pérenniser son leadership dans le domaine du Design ?
Pour répondre à cette question, qui est d’une complexité certaine, l’agence d’urbanisme epures a opté pour la méthode suivante :
– Etape 1 : Réaliser l’étude comparative de 5 villes françaises dont Saint-Etienne et de 5 villes européennes, chacune reconnue d’une façon ou d’une autre sur le champ du Design.
– Etape 2 : Confronter les résultats de cette approche « benchmark » avec des avis d’experts afin d’avoir une vision élargie de ce qui fait les forces et faiblesses des villes créatives. Les 10 villes étudiées sont une base qui n’exclut pas les bons exemples transmis par d’autres villes.
– Etape 3 : Se risquer à une synthèse sur le positionnement de Saint-Etienne Design et esquisser des pistes pour l’avenir, en complémentarité des travaux conduits par le Conseil de Développement sur ce sujet.

Juillet 2018 (2.6 Mo)

Le territoire du Sud Loire et les collectivités qui le composent ont proposé une contribution à l’élaboration du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires.
Les collectivités du Sud Loire souhaitent ainsi faire partager leur engagement commun pour organiser sur leur territoire un pôle d’équilibre d’envergure métropolitaine au cœur de la Région Auvergne Rhône Alpes.
Cette contribution exprime une volonté commune d’attractivité nouvelle articulée autour de trois axes :
- la mise en valeur des dynamiques du Sud Loire,
- le souhait de voir émerger un SRADDET mobilisateur sur les enjeux,
- de participer à la construction d’un SRADDET porteur d’une vision de l’aménagement et du développement de l’espace régional.
Collaboration originale d’une Métropole, d’une communauté d’agglomération, de deux communautés de communes et d’un syndicat mixte de Scot, cette contribution a été rédigée et enrichie par l’agence d’urbanisme.

Février 2018 (6.04 Mo)

Le périmètre du Scot Sud Loire a connu au premier janvier 2018 une évolution sensible de son périmètre suite aux recompositions des intercommunalités mises en œuvre en 2017.
Cette évolution porte le territoire du Scot à 199 communes et 590 000 habitants  répartis sur 4 intercommunalités
- Saint-Etienne Métropole
- Loire Forez Agglomération
- La communauté de communes de Forez Est
- La communauté de communes des Monts du Pilat
Pour la mise en place du nouveau Conseil Syndical le  01 février 2018 le syndicat mixte a mis œuvre avec le concours de l’agence d’urbanisme un document synthétique pour parfaire la connaissance de ses nouveaux territoires et de leurs relations.

Février 2018 (4.96 Mo)

Les Présidents des 13 Scot de l’inter-Scot de l’aire métropolitaine Lyon / Saint-Etienne, réunis en séance plénière le 07 novembre 2017 à Lyon ont validé une contribution commune dans le cadre de l'élaboration du SRADDET de la Région Auvergne Rhône Alpes.
 
Au travers de cette contribution, ils formulent ainsi le souhait que l’aire métropolitaine Lyon / Saint-Etienne puisse être reconnue comme un territoire pertinent pour la spatialisation des politiques régionales d’aménagement de l’espace.
 
L’inter-Scot, cadre de coopération animé par les agences d'urbanisme de Lyon et Saint-Etienne représente un effort de plus de dix années de coordination des Scot à l’échelle du territoire de l’aire métropolitaine Lyon / Saint-Etienne.

La contribution des acteurs de l'inter-Scot a été travaillée par un groupe réunissant les chefs de projet Scot et les deux agences d'urbanisme de Saint-Etienne et Lyon.
Plus spécifiquement, epures a eu la charge de co-animer la démarche et de réaliser les volets déplacements-transports et trame verte et bleue de la contribution.
Décembre 2017 (20.5 Mo)

Les obligations de suivi et de bilan de mise en œuvre du Scot sont prévus aux articles L. 122-13 et R. 121-18 du code de l’urbanisme.
Le code de l’urbanisme demande au syndicat de Scot de réaliser un bilan de la mise en œuvre du document au bout de 6 ans à compter de l’approbation, sinon celui-ci devient automatiquement caduc.
le syndicat mixte du Scot a choisi de faire du suivi du Scot un vrai outil de management de la mise en œuvre politique du document. Le dispositif de suivi a donc été élargi pour répondre à ce besoin en réalisant un état zéro des indicateurs afin d’avoir une base de réflexion partagée et en complétant les indicateurs de suivi des objectifs et de l’environnement par des indicateurs de suivi de la mise en œuvre.
Aussi, le Scot prévoit une clause de revoyure visant à réajuster les objectifs de production de logements en fonction de l’évolution du territoire.

Octobre 2017 (8.51 Mo)

Vaste système urbain associant deux grandes aires urbaines et plusieurs villes moyennes, l'aire métropolitaine lyonnaise regroupe 3,3 millions d’habitants.
Elle est composée d'un pôle métropolitain, d'un syndicat mixte des transports, d'un inter-Scot, et d'une ingénierie métropolitaine avec deux agences d’urbanisme de Saint-Etienne et de Lyon. Rendre compte de cette dynamique métropolitaine, tel est l’objectif de cette nouvelle lettre d’information, mise en oeuvre par les acteurs métropolitains.

Septembre 2016 (4.24 Mo)

Dans le cadre de la démarche de coopération entre les 13 Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne publient un recueil d'indicateurs partagés permettant un  suivi du Chapitre commun élaboré en 2013.

Juillet 2015 (12.2 Mo)

Les 3 agences d'urbanisme de Rhône-Alpes, en collaboration avec l'Etat (DREAL et DDT) et la Région Rhône-Alpes, ont organisé une journée d'échanges, le 2 avril dernier à l'Hôtel de Région autour des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux effectifs depuis l'adoption de la loi ALUR du 24 mars 2014.  Prés de 300 élus et professionnels de l'urbanisme ont pris part à ce rendez-vous largement illustré des témoignages d'élus.

Juillet 2015 (4 Mo)

 






Le film : « Parlons des PLUi, fixons le cap en région Rhône-Alpes »

Les lois ENE et ALUR ont modifié les schémas de cohérence territoriale (SCoT) en élargissant sensiblement leurs champs d’intervention et en renforçant leur rôle dans la hiérarchie des normes.
Le mouvement de révision ou de création de ces schémas est enclenché. Il doit aboutir d’ici 2017 et concerne en Rhône-Alpes plus de 40 syndicats mixtes ou EPCI.
Pour accompagner cette transformation majeure des politiques locales d’urbanisme, les trois agences d’urbanisme de Rhône-Alpes et l’État ont organisé une journée d’échanges et de débats.
Le séminaire régional relatif à la Grenellisation des schémas de cohérence territoriale a eu lieu le 13 Janvier 2015 à la Cité administrative d’État de Lyon.
Cette journée s’est adressée en priorité aux élus et techniciens des structures porteuses de SCOT, ainsi qu’aux CAUE, PNR et associations environnementales.
Elle a été animée par les agences d’urbanisme (réseau Urba3) et par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).
Une table ronde d’élus et quatre ateliers thématiques ont permis aux décideurs et acteurs de l’aménagement de partager leurs expériences et d’échanger sur les objectifs, outils et méthodes de la grenellisation.

Juin 2015 (14,9 Mo)

A l’occasion du Conseil du Pôle Métropolitain qui s’est tenu à Saint-Etienne le 19 mars 2015, les agences d’urbanisme de Saint-Etienne et Lyon ont publié trois documents de mises en perspectives des territoires de l’aire métropolitaine Lyonnaise.
Au travers de ces documents, elles mettent en valeur leur savoir-faire en matière d’observation territoriale pérenne et mutualisée à cette échelle.
Les dynamiques de métropolisation sont ainsi explorées de manière pédagogique et dans une perspective historique.
Ce Conseil du Pôle Métropolitain fût aussi l’occasion pour les élus des agglomérations de Lyon, Saint-Etienne, Vienne et CAPI de renouveler leur partenariat avec les deux agences d’urbanisme pour la période 2015-2017.

Mars 2015 (7.56 Mo)
Les territoires Ligériens
 Mars 2015 (4.09 Mo)

Les territoires Lyonnais
Janvier 2015 (2.68 Mo)

L’inter-Scot est une démarche de coordination entre les Schémas de cohérence territoriale situés dans un territoire où les interdépendances sont fortes.
Créé en 2004, l’inter-Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise est le premier du genre et regroupe aujourd’hui 13 Scot, près de 970 communes et plus de 3 200 000 d’habitants.
Ce seizième numéro de la lettre interscot restitue le contenu des échanges des deux temps forts politiques de 2014.

Décembre 2014 (8.16 Mo)

A l’invitation de Daniel Paccoud, président du Syndicat mixte du Beaujolais, les présidents et les élus des Syndicats mixtes de Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise se sont réunis jeudi 20 novembre 2014 à Anse.

Chacun des Scot a pu relayer, par la voix de leurs élus, les caractéristiques de leurs territoires et les grands enjeux en matière d’aménagement et d’urbanisme. Ce forum inter-Scot, le premier depuis le renouvellement des exécutifs locaux, a permis de partager l’histoire de la démarche et a confirmé la volonté de poursuivre ensemble dans cette communauté de destin.

Dans le cadre de cette démarche de coopération entre les 13 Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise, les Agences d’urbanisme de Lyon et de Saint-Etienne ont constitué en 2010 un réseau d’ingénierie au service des territoires.

Communiqué (484 Ko)
Plaquette de chiffres-clés (1.29 Mo)
Kit de communication sur la démarche inter-scot (5.18 Mo)

L’inter-Scot est une démarche de coordination entre les Schémas de cohérence territoriale situés dans un territoire où les interdépendances sont fortes.
Créé en 2004, l’inter-Scot de l’aire métropolitaine lyonnaise est le premier du genre et regroupe aujourd’hui 13 Scot, près de 970 communes et plus de 3 200 000 d’habitants.

Juillet 2014 (2.96 Mo)

Epures, l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise dans son rôle de veille juridique et d’assistance à la mise en œuvre des politiques publiques pour le compte de ses membres propose dans le document ci-joint une vision synthétique des principales réformes dans le champ de l’urbanisme commercial.

La Loi relative à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (Loi ACTPE ou Loi Pinel) a pour objectif de soutenir une offre commerciale et artisanale diversifiée sur le territoire français en favorisant le développement des très petites entreprises.

Lire la suite : LOI n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Afin de bien intégrer les enjeux du développement durable et plus particulièrement la loi ENE dite « Grenelle 2 » et tout récemment la loi ALUR, le réseau des trois agences d’urbanisme de Rhône-Alpes UrbA3 a engagé avec l'ADEME Rhône-Alpes un travail méthodologique.

Ce travail s’est traduit par l’élaboration de fiches pratiques indiquant des modalités d'intégration de ces dispositions dans les PLU, leur « grenellisation » devant intervenir au plus tard au 1er janvier 2017.
Ces fiches, s’appuyant sur des exemples, ont été conçues sous forme de diaporamas pour favoriser leur présentation. Elles sont évolutives et visent à aider principalement les techniciens en charge de l’élaboration ou du suivi de ces PLU, mais aussi les élus dans la conduite de ces démarches. 

Ces fiches sont organisées selon les grandes thématiques suivantes :
Présentation de la démarche


Evolution du cadre juridique
1-Modération de la consommation d'espace et lutte contre l’étalement urbain
2-Continuités écologiques / trame verte et bleue
3-Lutte contre le changement climatique et adaptation à celui-ci
4-Performances énergétiques et environnementales renforcées
5-Déplacements
6-Prévention des nuisances
7-Evaluation environnementale

La loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové), promulguée le 26 mars 2014 au journal officiel, réforme en profondeur le droit de l'urbanisme et de l'aménagement :  orientation favorable à la mise en œuvre de  PLU intercommunaux, renforcement du rôle du SCOT en tant que document intégrateur, orientation favorable à la densification, programmation de la caducité des anciens POS, réforme des règles relatives à l’urbanisme commercial, refonte du droit de préemption, modifications du contenu et obligations des PLU, dispositions relatives aux zones AU des PLU existants, sécurisation juridique des documents d’urbanisme, rôle des agences d’urbanisme renforcé….

Epures, l’Agence d’urbanisme de la région stéphanoise dans son rôle de veille juridique et d’assistance à la mise en œuvre des politiques publiques pour le compte de ses membres propose dans le document ci-joint une vision synthétique des principales réformes dans le champ de l’urbanisme. Elle y adjoint quatre frises chronologiques de mises en œuvre des réformes adaptées à quatre territoires de son aire d’intervention : Sud Loire, Roannais, Loire Centre et Monts du Lyonnais.

Mai 2014  (3.5 Mo)

Le Code de l’Urbanisme prévoit 6 procédures différentes pour faire évoluer un PLU, à utiliser dans des conditions particulières et selon un déroulement précis.
Cette note les présente de manière synthét que, en intégrant :
- les modifications importantes apportées par l’ordonnance du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures,
- les obligations nouvelles en matière d’évaluation environnementale et de consommation des espaces agricoles.

Février 2014  (2.91 Mo)

Réalisé en 2013 sous l’égide des treize Scot de l’aire métropolitaine Lyonnaise, un nouveau chapitre commun est né en ce début d’année 2014.

Fruit d’un partenariat entre l’Agence d’urbanisme de Lyon et Saint-Etienne et après une première version signée en 2006, ce document formalise les engagements communs de treize Scot pour un aménagement coordonné de l'aire métropolitaine lyonnaise.

En effet, de nouveaux partenaires ont rejoint la démarche et ont souhaité valoriser leurs réalités péri-urbaines voire rurales dans cette actualisation. Le paysage institutionnel a lui aussi évolué avec notamment un partenariat accru entre l’Inter-Scot et le Pôle Métropolitain. L’accord des présidents de Scot porte sur une vision partagée de l'évolution de ce territoire qui constitue la spécificité du "modèle de croissance" : une organisation multipolaire, une connexion efficace aux transports collectifs, une complémentarité du développement économique et la valorisation des espaces naturels et agricoles.
Novembre 2013  (6 Mo)

Janvier 2013  (12,4 Mb)

Décembre 2011  (1,1 Mb)